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Arrêté - ARR2024 391 Ceremonie du 11 novembre
Document publié le Lundi 11 novembre 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 391 Ceremonie du 11 novembre)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
au FATA Châteauneuf Bi M SUR Loire > \ ARRÊTÉ PORTANT RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT . PLACE ARISTIDE BRIAND ET AVANT-COUR DU CHATEAU . LUNDI 11 NOVEMBRE 2024 A L'OCCASION DU DÉFILE DU 11 NOVEMBRE N° : 391/2024 LE MAIRE DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, VU le Code de la Route, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2211-1 et L 2212-1 à L 2212-5 ainsi que sa partie règlementaire, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre I, 8î"e partie, signalisation temporaire, approuvée par l'arrêté ministériel du 12 décembre 2018, CONSIDÉRANT qu’il convient d’assurer la sécurité à l’occasion du défilé du 11 Novembre 2024. ARRÊTE ARTICLE 1 : Le stationnement et la circulation seront interdits dans l’avant-cour du Château, sur les places de parking devant les douves sèches, Lundi 11 Novembre 2024, de 7h30 à 12h00. ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit, Place Aristide Briand / face Monument aux Morts, le Lundi 11 Novembre 2024, de 7h30 à 12h00. ARTICLE 3: La circulation sera interdite, Place Aristide Briand, devant les Grilles du Château, (de la Rue Bonne Dame à la Rue de Lattre de Tassigny), Lundi 11 Novembre 2024, de 10h30 à 12 h0O. Les signalisations règlementaires seront mises en place par le centre technique municipal. 4, place Aristide Briand BP 29 = 45110 Châteauneuf-sur-Loire # Téi, : 02 88 58 41 18 » Fax : 02 88 58 39 10 = mairie@chateauneufsurioie.fr # www,chateauneuf-sur-loire.com ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la Commune, sera adressée à : - Madame le Chef de Service, Police Municipale de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Chef du Centre de Secours et d'Incendie de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Directeur, Services Techniques de Châteauneuf-sur-Loire, CHARGÉS, chacun en ce qui le concerne d’en assurer l'exécution. FAIT À CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE. Pour Le Maire, dr Adjoint délégué, LE EAU EX Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté Affiché le 28 Octobre 2024. Régis PLISSON.