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Ordre du Jour - 2026 ODJ CM 5 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 ODJ CM 5 juin)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
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TREVOUX a ——
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DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 29 mai 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 5 juin 2026 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection
des sénateurs ;
Ouverture d’une ligne de trésorerie ;
Vote des subventions 2026 aux associations — Compléments ;
Aide au patrimoine des particuliers - Demande de subvention 37 Grande rue — Non-
attribution ;
Acquisition foncière — Montée de Chantegrillet — Parcelle AE 426 ;
Octroi d’une garantie d’emprunt à Dynacité — Réhabilitation de logements dans le quartier
de la Jacobée ;
Dénomination de voies nouvelles et numérotation en application de la loi du 21 février
2022 ;
Préparation, passation, exécution et règlement d’un marché public portant sur le nettoyage
des bâtiments municipaux de la commune — approbation et autorisation de signature ;
Demande d'autorisation de dérogation au repos dominical sur le fondement de l'article L.
3132-20 du Code du travail - Société SOFRADIM PRODUCTION, sise à Trévoux ;
Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentants du personnel et modalités
de fonctionnement ;
Tableau des effectifs communaux — Créations d'emplois permanents ;
Modalités de remboursement des frais de garde d’enfant(s) des élus municipaux ;
Questions diverses.
ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Nathanaël DUFFIT MENARD
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr