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Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 09 10
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 09 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
D
8
9
z
TRE VOUX
= DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 3 octobre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 9 octobre 2024 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;
Système National d’Enregistrement des demandes de logement locatif social (SNE) — Convention avec madame la préfète de l’AIN concernant les conditions et les modalités de mise en œuvre ;
Carte départementale des ZAEnR — Sollicitation par les services de l’Etat pour avis con- forme de la commune ;
Trévoux Jacobée C, 162 chemin des Orfèvres / Réhabilitation de 24 logements —- Demande de garantie d’emprunt de la part de LOGIDIA ;
Trévoux Jacobée D, 185 chemin des Orfèvres / Réhabilitation de 16 logements - Demande
de garantie d’emprunt de la part de LOGIDIA ;
Prestations scéniques de la salle des fêtes — Présentation des études d’avant-projet - Auto- risation donnée au maire de déposer les demandes de subventions ;
Modernisation de l'éclairage du stade de football de Trévoux - Demande de subvention à la fédération française de football ;
Tableau des effectifs communaux — Complément ;
10 Parc des véhicules communaux — Adoption d’un règlement de prêt ; 11 Parc des matériels communaux — Adoption d’un règlement de prêt ; 12 Questions diverses.
L'ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Marc PECHOUX
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr