Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 4 CM 12 07 2016
Conseil Municipal - 5 CM 25 09 2015
Conseil Municipal - 4 CM 30 06 2022
Conseil Municipal - 6 CM 05 11 2015
Conseil Municipal - 1 CM 05 02 2015
Conseil Municipal - 2 CM 31 03 2015
Conseil Municipal - 4 CM du 11 05 17
Conseil Municipal - 3 CM 10 06 2021
Conseil Municipal - 6 CM 20 06 14
Conseil Municipal - 05 CM 20 06 18
Conseil Municipal - 4 CM 24 06 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 CM 24 06 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Budget,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2015.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:13
Présents
: 10
Votants
: 11
L'an
deux
mil
quinze
Le
vingt-quatre
juin
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pascal
Viguié,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16 juin
2015.
Présents : M.
Borderieux
Jack,
Mme
Cadete
Virginie,
M.
Cantin
Sébastien,
M.
Coplo
Edouard,
Mme
Danjou
Francine,
M.
Dauron
Alain,
Mme
Gibert
Annie,
M.
Fleurier
Rémy
et
Mme
Juste
Ginette.
Personnes
excusées :
M.
Coudrat
Adrien
(pouvoir
à M.
Cantin
Sébastien),
M.
Ortéga
Frédéric
et
M.
Bordu
Gérard.
Mme
Juste
Ginette
a été
élue
secrétaire.
Motion
T.E.T.
:
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la motion
en
faveur
des
Trains
d'Equilibres
du
Territoire :
MOTION
en
faveur
des
Trains
d'Equilibre
du
Territoire
—
TET
La
commission
DURON
vient
de
rendre
ses
conclusions
sur
les
Trains
d'Equilibre
du
Territoire
-
TET
qui
prend
en
compte
la
liaison
Nevers-La
Charité-Cosne-Gien-Montargis-Paris
en
moins
de
deux
heures.
La
SNCF
préconise
le transfert
de
cette
liaison
nationale
au
réseau
TER
Bourgogne,
ce
qui,
pour
des
raisons
économiques
avancées
par
le Conseil
régional
lui-même,
ne
manquerait
pas
de
réduire
le nombre
d'allers-retours
quotidiens,
en
plus
d'un
indéniable
allongement
des
temps
de
parcours.
La
commission
DURON
reprend
malheureusement
cette
idée
du
transfert
de
la
ligne
Nevers-La
Charité-Cosne-Gien-Montargis-Paris.
En
sus
des
coûts
d'exploitation,
il
incomberait
également
aux
Régions
d'assumer
le coût
de
remplacement
des
équipements
vieillissants
au
moment
même
où
leur
participation
au
redressement
des
comptes
publics
pèse
de
plus
en
plus
dans
leurs
budgets
annuels. En
conséquence,
l'augmentation
de
l'enclavement
et
du
sentiment
de
déclassement
des
habitants
du
territoire,
l'affaiblissement
économique
des
territoires
concernés
-
des
deux
côtés
de
la
Loire
- deviendraient
inéluctables.
Au
moment
même
où
les
élus
locaux
axent
leurs
efforts
sur
l'attractivité
de
leurs
territoires,
le
tourisme
et
l'accueil
de
nouveaux
arrivants,
notamment
provenant
d'Ile
de
France,
l'état
se
prépare
à mettre
à mal
les
liaisons
entre
nos
bassins
de
vie et
avec
la Capitale |
Une
des
pistes
évoquée
de
remplacement
des
liaisons
ferroviaires
par
des
circuits
d'autocars,
outre
le fait
qu'elle
serait
un
mauvais
signal
écologique
à quelque
mois
de
la Conférence
mondiale
sur
le climat,
ne
correspond
aucunement
aux
attentes
exprimées
par
les
habituels
usagers
du
rail.
Celle
conduisant
à
une
absence
de
cohérence
entre
les
dessertes
des
différentes
Régions
traversées
n'est
pas
acceptable
non
plus
|
Nous
alertons
M.
le
Secrétaire
d'Etat,
chargé
des
transports,
de
la mer
et
de
la pêche
afin
qu'il
sollicite
de
la SNCF
de
nouvelles
pistes
d'actions
favorables
au
développement
des
bassins
de
vie
concernés. Nous
refusons
ces
suppressions
de
trains,
et
demandons
également
à
la
SNCF
de
mesurer
l'impact
des
dernières
dispositions
déclinées
en
faveur
d'une
dissociation
de
la
ligne
Paris - Nevers
et
celle
de
Clermont
Ferrand.
Nous
revendiquons
un
plan
d'amélioration
des
locomotives
et
des
dessertes
ainsi
que
l'amélioration
des
services
apportés
aux
clients
du
train
dans
une
logique,
notamment,
du
respect
des
horaires,
et
de
gares
et
abords
accueillants
offrant
des
capacités
supplémentaires
de
liaison.
Pour
ce
faire,
nous,
élus
du
«
linéaire
Loire
»
où
roulent
les
trains
Nevers-La
Charité-Cosne-Gien-
Paris
requérons
que
s'engage
une
concertation
avec
les
élus
nationaux
et
les
élus
locaux
des
deux
rives.
Mai
2015
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir,
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
soutenir
cette
motion. Monsieur
le Maire
informe
avoir
lancé
une
pétition
sur
internet
: Liaison
SNCF
Nevers-Paris
via
la Charité,
Cosne,
Gien,
Montargis.
Et
pourquoi
pas
le retour
à la diligence
?
Construction
d'un
monument
aux
morts.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
construire
un
nouveau
monument
aux
morts
à
côté
de
l'église
en
2016.
Le
matériau
retenu
est
le granit
rose
par
9
voix
pour,
2
voix
préférant
le calcaire.
Trois
devis
seront
demandés
pour
la réalisation
de
cette
construction.
Election
d'un
représentant
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
C.C.A.S.
(centre
communal
d'action
sociale).
La
délibération
du
conseil
municipal
n°2014
021
du
29/03/2014
a
décidé
de
fixer
à
8,
le nombre
de
représentants
au
conseil
d'administration
du
CCAS.
Suite
à
la démission
de
Monsieur
MARCELLOT
Daniel,
conseiller
municipal,
membre
du
C.C.A.S.,
le
conseil
municipal
procède
à l'élection
d'un
nouveau
représentant
au
conseil
d'administration.
Un
candidat
: M.
COPLO
Edouard.
Le
dépouillement
du
vote,
qui
s'est
déroulé
au
scrutin
secret
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 11
Bulletin
blanc
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
M.
COPLO
Edouard
a obtenu
11 voix.
A
été
proclamé
membre
du
conseil
d'administration
du
CCAS
: M.
COPLO
Edouard
Dorénavant,
les
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
C.C.A.S.
sont
Mme
JUSTE
Ginette,
Mme
DANJOU
Francine,
M.
FLEURIER
Rémy,
M.
COPLO
Edouard.
Constitution
de
la
commission
d'appel
d'offres.
Suite
à
la
démission
de
M.
Daniel
MARCELLOT,
conseiller
municipal,
la
composition
de
la
commission
d'appel
d'offres
est
ainsi
constituée
:
Membres
titulaires
:
COPLO
Edouard,
DAURON
Alain
et
M.
BORDERIEUX
Jack.
Membre
suppléants
:
COUDRAT
Adrien,
CANTIN
Sébastien.
Délégué
suppléant
au
SI
AEP
(syndicat
intercommunal
d'adduction
d'eau
potable
Val
de
Loire
Pays
Fort).
Suite
à
la démission
de
M.
MARCELLOT
Daniel,
un
siège
est
à pourvoir
au
S.I.
A.E.P.
Val
de
Loire
Pays
Fort
en
tant
que
délégué
suppléant.
Candidat
pour
le délégué
suppléant
: M.
BORDERIEUX
Jack.
Nombres
de
votants
: 11
Bulletin
blanc
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11 M.
BORDERTIEUX
Jack
: 11
voix
M.
BORDERIEUX
Jack
est
élu
délégué
suppléant
au
SI
AEP
Val
de
Loire
Pays
Fort.
Décision
modificative
n°1,
budget
380
:
Considérant
que
la trésorerie
de
Sancerre
demande
l'ajustement
suivant
des
crédits
budgétaires
votés
au
budget
primitif
de
l'année
2015
: Fonctionnement
Chapitre
Article
Montant
Chapitre
Article
Montant
042
675
-40
207.47
€
042
776
-19
819.47
€
77
775
-20
388.00
€
total
-40
207.47
€
total
-40
207.47
€
Investissement
Chapitre
Article
Montant
Chapitre
Article
Montant
040
192
-19
819.47
€
040
21578
-29
302.00
€
040
21318
-2
533.47
€
040
2188
-8
372.00
€
024
20
388.00
€
total
-19
819.47
€
total
-19
819.47
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
11
voix
pour,
la
décision
modificative
n°1
telle
que
figurant
dans
le tableau
ci-dessus.
Prix
du
repas
du
14
juillet
2015
offert
par
la
municipalité
aux
habitants
de
la
commune.
Après
délibération,
le conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
par
11 voix
pour :
-
le montant
de
13 € par
repas
pour
les administrés
de
Sury
près
Léré
-
le montant
de
6 € par
repas
pour
les enfants
de
moins
de
10 ans.
La
commune
paiera
les
repas
des
habitants
de
la
commune
et
des
enfants
au
restaurant
« Chez
Fred
» de
Sury
près
Léré
par
mandat
administratif.
Bons
de
fournitures
scolaires
pour
la
rentrée
2015-2016.
Le
conseil
municipal
décide
de
renouveler
la fourniture
de
bons
scolaires
pour
les
élèves
inscrits
en
secondaire
et
ce jusqu'à
l'âge de
16
ans
inclus.
Après
délibération,
il décide
à l'unanimité
par
11
voix
pour,
que
le
bon
pour
les
fournitures
scolaires
soit
fixé
à
la
somme
de
42
euros.
Les
fournitures
seront
à retirer
au
magasin
Buro
Vallée
à Cosne
sur
Loire.
Ventes
sous
plis
cachetés.
Suite
à
l'achat
de
vaisselle
neuve
pour
la
salle
des
Fêtes
et
de
containers
à
poubelles,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
vendre
l'ancienne
vaisselle
et
les
anciens
containers. Les
assiettes
sont
vendues
en
un
seul
lot
(208
assiettes
plates
et
166
assiettes
à
dessert)
et
les
10
containers
de
1 100
litres
sont
vendus
à l'unité.
La
publicité
sera
effectuée
par
la presse,
le site
internet
communal,
le secrétariat
de
la mairie
et
à la salle
des
Fêtes.
Les
offres
seront
à remettre
dans
les urnes
au
secrétariat
de
la mairie
jusqu'au
31
août
inclus.
C'est
la meilleure
offre
qui
remportera
la vaisselle
et
les dix
meilleures
offres
qui
obtiendront
un
container
chacun.
Travaux
d'aménagement
de
la
route
de
la
Loire.
Monsieur
le Maire
fait
part
des
conclusions
de
l'étude
de
faisabilité
de
l'aménagement
de
la route
de
la
Loire.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
déposer
une
demande
préalable
auprès
de
la
MISEN
18
afin
de
réaliser
les
travaux
d'aménagement
de
la
route
de
la Loire
selon
les
résultats
de
l'étude
de
faisabilité.
L'estimation
des
travaux
de
55
000
euros
HT.
honoraires
compris
est
acceptée
à
l'unanimité
par
11
voix
pour.
Selon
les
travaux,
un
coût
supplémentaire
de
4 000
€
H.T
pour
le
dossier
Loi
sur
l'eau
et
3 000
€
H.T.
pour
la
recherche
d'amiante
et
d'hydrocarbures
aromatiques
polycycliques
sera
nécessaire.
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
Léré
année
scolaire
2012/2013.
Suite
à la proposition
de
la municipalité
de
Léré,
et
après
délibération,
le conseil
municipal
décide
de
verser
à l'unanimité,
par
11 voix
pour,
la somme
de
:
-
1016.23
euros
par
enfant
de
Sury
près
Léré,
fréquentant
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
de
la commune
de
Léré.
Soit
une
dépense
de
1 016.23
€ x 42
élèves
de
Sury
près
Léré
= 42
681.66
euros.
Subvention
pour
le
stage
de
M.
Valentin
KLEIN.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
verser
la somme
de
300
euros
à
M.
Valentin
KLEIN
pour
le
remercier
de
son
travail
aux
services
techniques
durant
son
stage
de
3
semaines
du
08
au
26
juin
2015.
C.D.C.
H.B.V.L.
:
Un
rapprochement
entre
les
communautés
de
communes
devra
avoir
avoir
lieu
prochainement.
Nous
ne
connaissons
pas
le
nombre
minimum
d'habitants
minimum
requis.
Plusieurs
choix
sont
possibles,
se
rapprocher
de
la C.D.C.
de
Briare,
de
Cosne
sur
Loire,
de
Sancerre
ou
de
Vailly
sur
Sauldre. Une
étude
envisagée
par
la CDC
Loire
et
Nohain
couterait
1 euro
par
habitant,
soit
environ
7 000
€
afin
de
choisir
le
regroupement
le
plus
judicieux.
II
y
aurait
quatre
études
à
réaliser
afin
d'étudier
chaque
possibilité.
Le
conseil
municipal
demande
à ses
trois
délégués
de
demander
lors
de
la plénière
la réalisation
de
ces
études.
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
commune
est
propriétaire
du
terrain
de
M.
Pridigat
et
que
la
destruction
du
bâtiment
aura
lieu avant
fin juillet.
Un
courrier
a été
envoyé
à Maître
Jouaire
concernant
le terrain
en
friches
de
Mme
Kéver
situé
dans
le bourg.
La
succession
est
en
cours,
un
devis
a
été
demandé
à
l'entraide
du
bassin
d'emploi
d'Aubigny. Le
congrès
départemental
des
D.D.E.N.
(délégués
départementaux
de
l'éducation
nationale)
aura
lieu
le
samedi
3
octobre
à
la
salle
des
Fêtes
de
Léré.
La
commune
de
Sury
près
Léré
offre
le
petit
déjeuner
aux
participants
et
gèrera
l'accueil.
Concernant
le
calendrier
des
vacances
scolaires
de
Léré
et
de
Belleville,
pas
de
changement
de
zone
pour
l'année
prochaine.
Monsieur
le Maire
fait
part
des
remerciements
de
l'association
des
P'tits
Loups
et
des
restos
du
cœur
pour
leurs
subventions.
Lors
de
la cérémonie
du
27
juin
de
l'U.N.A.C.I.T.A.,
la commune
paie
et
sert
le vin
d'honneur.
Le
prêt
concernant
les travaux
d'aménagement
de
la RD
751
est
soldé.
M.
Coplo
demande
quel
projet
est
prévu
pour
le terrain
de
M.
Pridigat.
À
ce
jour,
il n'y a
pas
de
projet.
Une
réflexion
sera
engagée
par
le conseil
municipal
après
démolition
du
batiment. Il
souhaiterait
fixer
une
date
de
réunion
avec
la
commission
des
bâtiments
pour
choisir
les
couleurs
de
peinture
pour
la création
du
WC
CHEZ
Fred.
Il souhaiterait
avoir
des
précisions
sur
la dissolution
du
S.I.B.I.B.
Monsieur
le Maire
explique
que
c'est
Monsieur
le
Préfet
qui
a
demandé
cette
dissolution
car
celui-ci
avait
été
créé
pour
la
gestion
de
la construction
de
la piscine
uniquement,
et
non
du
fonctionnement.
M.
Cantin
informe
que
le
bois
de
Monsieur
de
Lammerville
a
été
débardé
et
que
M.
Bordu
réalisera
ses
travaux
de
voirie
avant
le 20
juillet.
M.
Fleurier
informe
que
les
travaux
du
muret
le
long
de
la
Balance
auront
lieu
après
les
travaux
de
la route
de
la Loire.
En
attendant
des
grilles
de
chantier
seront
installées
pour
sécuriser
les
lieux. Mme
Cadete
tient
à
préciser
que
M.
Cottat
de
l'entreprise
de
menuiserie
de
Léré
est
très
efficace
lorsqu'il
est
appelé
pour
intervenir
au
P.S.P.G.
Mme
Gibert
est
très
contente
de
déroulement
de
la
soirée
poésie
(belles
chansons
et
beaux
textes).
M.
Viguié
et
M.
Coplo
ont
trouvé
la prestation
très
bien.
Pour
la
fête
de
la
musique,
Mme
Gibert
a
décidé
de
louer
une
scène
pour
un
montant
de
750
euros.
Monsieur
le Maire
trouve
le montant
de
cette
location
excessive
et
inutile.
Mme
Gibert
informe
que,
suite
à
l'assemblée
générale
de
la
Mission
Locale
du
pays
Sancerre
Sologne
du
24
juin,
après
les
rapports
moraux
d'activité
et
d'orientation,
il ressort
que
l'activité
de
la Mission
pour
l'aide
à
l'emploi
des
jeunes
de
moins
de
25
ans
est
toujours
aussi
intense.
En
complément
des
“emplois
d'avenir"
un
nouveau
programme
"garantie
jeunes"
mis
en
place
en
2014,
obtient
ses
premiers
résultats.
Ce
dispositif,
plutôt
pensé
pour
des
communautés
urbaines
pose
des
difficultés
d'organisation
en
zone
rurale
(transport).
L'équipe
de
la Mission
Locale
est
félicitée
pour
son
travail.
CDC
Haut
Berry
Val
de
Loire
: le lancement
de
la saison
culturelle
aura
lieu
le 10/10/2015
à Léré.
Un
projet
sur
le thème
de
"la
2ème
vie
les
objets
détournés"
soutenu
par
le Conseil
Département
via
le
REAAP
(Réseau
d'écoute
et
d'aide
à
la
parentalité)
veut
encourager
les
associations,
établissements
scolaires,
enfants,
parents,
familles,
à se
regrouper
autour
de
l'idée
du
recyclage
pour
réutiliser
les
objets
du
quotidien
jetés
pour
la
réalisation
d'une
œuvre
collective.
Les
communes
ont
débuté
la communication
sur
ce
projet,
qui
semble
fédérateur.
M.
Borderieux
informe
que
l'entreprise
Raffesthain
exécutera
ses
travaux
d'élagage
en
septembre,
il
aura
besoin
de
deux
adjoints
techniques.
L'entreprise
Robineau
effectuera
les
travaux
rue
du
Puits
Mardelon
la semaine
prochaine.
M.
Cantin
informe
que
M.
Montagu
curera
les fossés
fin juillet
et
début
août.
Pour
les
travaux
de
l'entreprise
Robineau
au
Grand
Bois
Dieu,
attendre
la fin
des
moissons.
M.
Coplo
demande
où
en
est
le
dossier
du
cimetière.
M.
Dauron
répond
qu'une
demande
de
certificat
d'urbanisme
a
été
dépose
auprès
de
la
D.D.T.
pour
un
terrain
situé
derrière
l'église
en
limite
de
Léré.
14
juillet:
Il
est
rappelé
à
tous
les
conseillers
municipaux
que
leur
participation
est
indispensable.
Rendez-vous
à la mairie
le 13
juillet
à 14h
et
le 14 juillet
à 7h.
La
séance
est
levée
à
21h40.