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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 319 Balayeuse secteur 6)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Tempeuve arr ÊTÉ N° 2024-319 \ / | V ( }|
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.12 et 3, Vu le Code de la Route, article R 225, R417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5.
Vu la demande présentée par la société NICOLLIN sise Z.A.L. du Carreau de la Fosse 7 - 69 boulevard à AVION (62210) en ce qui concerne la campagne de balayage 2024 qui se dérouleta le jeudi 10 octobre 2024 de 5h30 à 12h00 sur les rues suivantes : rue de Fretin, rue de la Joie de Vivre, rue des Saules, rue de la Quièze, rue de la Baille, rue de la Passementerie, rue Navetier, rue Neuve prolongée (jusqu’au passage à niveau), rue de la Campagnette, allée de la Toutaille, rue du Paradis, rue de Wachemy, rue du Fourneau.
Considérant qu’en raison de ces travaux effectués, il y a lieu de réglementer la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux.
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRÊTE
Le stationnement sera interdit dans les rues suivantes : rue de Fretin, rue de la Joie de Vivre, rue des Saules, rue de la Quièze, rue de la Baille, rue de la Passementerie, rue Navetier, rue Neuve prolongée (jusqu’au passage à niveau), rue de la Campagnette, allée de la Touraille, rue du Paradis, rue de Wachemy, rue du Fourneau, jeudi 10 octobre 2024 de 05h30 à 12h00, en raison de la campagne de balayage.
La pose de la signalétique sera effectuée par les services municipaux.
Le présent arrêté peut faire Pobjet d’un recours pour excès de pouvoir devant le. Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et son affichage.
Monsieur le Maire, Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre d’incendie et de secours de TEMPLEUVE-EN-PÉVÈLE, Monsieur le Brigadier-Chef principal de la Police Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de PONT-A-MARCQ, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Pexécution du présent arrêté dont ampliation sera transmise en Préfecture et à Monsieur délégué à la Sécurité.
Templeuve-en-Pévèle, le 20 septembre 2024
Le Maire
Luc MONNET