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Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj cm 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Tracy-le-Mont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 15 12 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Département de l’Oise
Arrondissement de Compiègne
COMMUNE DE TRACY-LE-MONT
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira le :
LUNDI 15 DECEMBRE 2025 à 19h00
MAIRIE DE TRACY LE MONT
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 13 OCTOBRE 2025
TRANSFERT DE LA COMPETENCE « GAZ » AU SYNDICAT D'ÉNERGIE DE L’OISE
SE 60 - EXTENSION | BT | SOUTER | 56 RUE DE NERVAISE
ADHESION RELATIVE A L’ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2029 DU CENTRE DE GESTION DE L’OISE (Annule et remplace la délibération N°2025-10-10 du 13 octobre 2025)
SDIS 60 : DEMANDE DE SUBVENTION HABILLEMENT : ACHAT D’UNE COMBINAISON ANTI-FRELON POUR LE C.P.I
AUTORISATION DE SIGNER LE PROTOCOLE FONCIER :
COMMUNE DE TRACY LE MONT / SOCIETE AGRICOLE DU VALOIS ET DE L’AISNE
SAO-ADTO —- MODIFICATION DES STATUTS ET DU REGLEMENT INTERIEUR
DIVERS
En mairie, le 05 décembre 2025
Le Maire,
Jean Louis GOURDON