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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Feytiat.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 d 023 subventions aux associations sportives de loisirs culturelles et a caractere social)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le 11/04/2024 s e MAT v 5 FE V Ï Ï À ] ID : 087-218706505-20240327-2024 D 028MODIF-DE
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 27 mars à 19H00, le Conseil municipal de la Commune de Feytiat s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Gaston CHASSAIN, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de convocation du Conseil municipal : 21 mars 2024
Étaient présents :
Gaston CHASSAIN, Laurent LAFAYE, Catherine GOUDOUD, Gilbert ROUSSEAU, Marylène
VERDEME, Nicolas BALOT, Marie-Claude BODEN, Martine LEPETIT, Alain GERBAUD, Jean- François BATIER, Danièle BARRIÈRE, Pascal DUGEAY, Claudette COULAUD, Christian REYNAUD, Eric GOUVIER, Marie-José ROBERT, Blanche ROUX, Magali BOISSONNEAU, Frédérique GRANET, Dimitri NIOSSOBANTOU, Chantal BOUTHINAUD, Pascal BUSSIERE, Julien MORIN, Delphine GABOUTY, Bénédicte MARCOUL-SOULIE
Étaient absents représentés :
Jean-Marie MIGNOT pouvoir à Nicolas BALOT
Jean-Jacques MORLAY pouvoir à Laurent LAFAYE
Laure ROUBERTIE pouvoir à Gilbert ROUSSEAU
Étaient absents excusés :
Jean-Marie MIGNOT, Jean-Jacques MORLAY, Laure ROUBERTIE, Céline DUPUY-LEGRAND
Secrétaire de séance : Monsieur Gilbert ROUSSEAU
N°2024/D/023 - Objet : Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social
Monsieur Alain Gerbaud, Madame Marie-Claude Boden présentent au Conseil municipal les propositions pour l'attribution de subventions aux associations pour l'année 2024.
La commune attribue les montants sur la base des dossiers de demande de subvention reçus. Les subventions seront versées aux associations ayant remis à la collectivité l'ensemble des pièces administratives demandées.
4/ Associations sportives : Alain Gerbaud
Vu la délibération 2022_D_029 instaurant des critères, il convient de préciser que concernant l'aide à l'emploi, l'accompagnement de la commune peut porter sur plusieurs salariés à hauteur d'un ETP par association. Cette aide est toujours plafonnée à 8 000 € par association. Conformément à la délibération 2022 D_029 et après étude des dossiers, voici les montants alloués pour l’année 2023 :
. Aide aux Aide à
Gestion de ; Le .
écoles |Compétition | Animation l'emploi
l'association | TOTAL
c1 Formation C3 C4 C5
C2
FEYTIAT BASKET
87 8 850€ 8 150€ | 65000€ | 4000 € 8 000 € 94 000 €
CSF 9 800€ | 8200€ | 21000€ | 4000€ | 8000€ 51 000 € Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le 11/04/2024
ID : 087-218706505-20240327-2024 D _0238MODIF-DE
CUT
CCE
Foyer Culturel Laïque 5 000 € 4 000 € 1 500 € 4 700 € 8000€ |23 200€
Tennis 2 500€ 2700 € 1 000 € 300€ | 8000€ | 14500€
USCEP 2000 € 2000 €
Boule club Feytiat 600 € 100 € 150 € 850 €
Cyclo Club de Feytiat 200 € 100 € 300 €
Feytiat Gym et Danse 200 € 200 €
Trophées du sport 2000 €
2/ Autres associations Marie-Claude Boden
FEYTIAT Montant attribué
ACCA - Association communale de chasse 1 000 €
Association des Donneurs de sang 300 €
Association Feytiacoise des parents d'élèves 500 €
Ciel de Musette 200 €
Club du Mas Cerise - Association 3ème age 1 000 €
Comice AUREIL-FEYTIAT-ST JUST les Biards 850 €
Comité de jumelage 5 OOC€
Comité des Fêtes 10 000€
Conservatoire Aéronautique du Limousin 500 €
FNACA - Anciens combattants en Afrique du Nord 360 €
ENATH - Accidentés du travail 150 €
Les Copains de Feytiat 250 €
Pastoureaux de la Valoine - groupe folklorique 700 €
Secours Populaire 200 €
Vivre au Mas Gauthier 200 €
Toutou's club 300 €
HORS FEYTIAT Montant attribué
ADIRP 87 100 € Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le 11/04/2024
ID : 087-218706505-20240327-2024 D _023MODIF-DE
Conciliateur de justice du Limousin 150 €
France Victimes Avimed 200 €
DDEN 150 €
Ligue nationale contre le Cancer 200 €
Mouvement contre le racisme 200 €
200 € Planning Familial
RESTOS DU COEUR 200 €
Les Portes de Feytiat - Association des industriels du
parc d'activité 1 500 €
150 € Sécurité Routière
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
- valider les propositions de la commission finance,
_ valider les montants accordés aux associations tels que présentés dans le tableau ci- dessus.
Alain GERBAUD et Christian REYNAUD ne participent pas au vote.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
En mairie le 27 mars
Gaston CHASSAIN.