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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Feytiat.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 d 027 subventions aux associations sportives de loisirs culturelles et a caractere social)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
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FE T T Publié le —_— .e É 5 V SA) ID : 087-218706505-20250402-2025 D 027 1-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le 02 avril à 19H00, le Conseil municipal de la Commune de Feytiat s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Laurent LAFAYE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de convocation du Conseil municipal : 27 mars 2025
Étaient présents :
Laurent LAFAYE, Gaston CHASSAIN, Catherine GOUDOUD, Gilbert ROUSSEAU, Marylène VERDEME, Nicolas BALOT, Jean-Marie MIGNOT, Martine LEPETIT, Alain GERBAUD, Danièle BARRIERE, Jean-François BATIER, Pascal DUGEAY, Claudette COULAUD, Christian REYNAUD, Eric GOUVIER, Marie-José ROBERT, Blanche ROUX, Magali BOISSONNEAU, Frédérique GRANET, Dimitri NIOSSOBANTOU, Céline DUPUY-LEGRAND, Chantal BOUTHINAUD, Pascal BUSSIERE, Julien MORIN, Delphine GABOUTY, Damien NICOT
Étaient absents représentés :
Marie-Claude BODEN pouvoir à Martine LEPETIT
Bénédicte MARCOUL-SOULIE pouvoir à Laurent LAFAYE
Étaient absents excusés :
Marie-Claude BODEN., Bénédicte MARCOUL-SOULIE, Laure ROUBERTIE
Secrétaire de séance : Monsieur Christian REYNAUD
N°2025/D/027 - Objet: Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social
Monsieur Alain GERBAUD présente au Conseil municipal les propositions pour l'attribution de
subventions aux associations pour l’année 2025.
La commune attribue les montants sur la base des dossiers de demande de subvention reçus.
Les subventions seront versées aux associations ayant remis à la collectivité l'ensemble des
pièces administratives demandées.
1/ Associations sportives
Vu la délibération 2022 _D_029 instaurant des critères, il convient de préciser que concernant
l'aide à l'emploi, l'accompagnement de la commune peut porter sur plusieurs salariés à hauteur
d'un ETP par association. Cette aide est toujours plafonnée à 8 000 € par association.
Au vu des dossiers, les associations : Feytiat Basket, CS Feytiat, Tennis club Feytiat et le Foyer
Laïque sont éligibles à l’aide à l'emploi qui leur sera versée par semestre sur présentation des
justificatifs.
Conformément à la délibération 2022 _D_029 et après étude des dossiers, voici les montants
alloués pour l’année 2025
07/04/2025 Publié le
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
ID : 087-218706505-20250402-2025 D _027_1-DE
Gestion de nes
assochtion écoles | Compétition | Animation TOTAL
_ Formation C3 C4
C2
FEYTIAT BASKET 87 8000 4000 70000 4000 86000
CSF 10000 4000 25000 4000 43000
Foyer Culturel Laïque 5000 4000 2450 1500 12950
Tennis 2500 2700 1000 300 6500
USCEP 2000 2000
Boule club Feytiat 550 100 150 800
Cyclo Club de Feytiat 200 100 300
Feytiat Gym et Danse 200 200
Trophées du sport 2000
2/ Autres associations
FEYTIAT Montant attribué
ACCA - Association communale de chasse 1 000 €
Association des Donneurs de sang 320 €
Association Feytiacoise des parents d'élèves 500 €
Ciel de Musette 200 €
Club du Mas Cerise - Association 3ème age 1 000 €
Comice AUREIL-FEYTIAT-ST JUST les Biards 850 €
Comité de jumelage 7 000€
Comité des Fêtes 10 000€
Conservatoire Aéronautique du Limousin 500 €
FNACA - Anciens combattants en Afrique du
Nord #80 €
FNATH - Accidentés du travail 150 €
Les Copains de Feytiat 250 €
Pastoureaux de la Valoine - groupe folklorique 1000 €
Secours Populaire 200 €
Vivre au Mas Gauthier 200 €
Toutou's club 300 €
07/04/2025 Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le ET
ID : 087-218706505-20250402-2025 D _027_1-DE
HORS FEYTIAT Montant attribué
ADIRP 87 150 €
Conciliateur de justice du Limousin 150 €
France Victimes Avimed 200 €
DDEN 150 €
Ligue nationale contre le Cancer 150 €
Planning Familial 200 €
Resto du Coeur 250 €
d'activité
Les Portes de Feytiat - Association des industriels du parc 1 500 €
Prévention Routière 200 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de :
- valider les propositions de la commission finances,
- valider les montants accordés aux associations tels que présentés dans le tableau ci-
dessus.
Messieurs Alain GERBAUPD et Christian REYNAUD ne prennent pas part au vote.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
En mairie le 02 avril
Laurent LAFAYE.
07/04/2025