Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 1775649752 Designation dun secretaire de seance 2
Déliberation - delib designation secretaire seance
Séance - designation du secretaire de seance
Séance - 08 2025 designation secretaire seance
Séance - 13 2026 Designation secretaire seance
Déliberation - 01 delib designation secretaire seance
Séance - 00 designation du secretaire de seance
Séance - 2 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - D20250314001 Designation du secretaire de seance
Conseil Municipal - 20260329 01 installation du conseil municipal
Conseil Municipal - 20260329 02 designation du secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Privas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260329 02 designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026 S L 7
[| Publié le
M] | LLE Ï 1 ID : 007-210701868-20260329-20260329 02-DE
ARLES Mairie de Privas BH Extrait du registre des délibérations
CS 40612 du conseil municipal
HPONS PRIVESEE neX Séance du : Publié Le :
Tél. : 04 75 64 06 44 29 mars 2026 31 mars 2026 WwW.privas.fr
Effectif légal 2 n° 2026/01/02
Effectif en exercice 29
Présents 29
Absent(s) ou excusé(s)
Procuration(s)
OBJET :
Désignation du secrétaire de séance
Le vingt-neuf mars deux mille vingt-six, à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de la Ville de PRIVAS, légalement convoqué par Monsieur le Maire sortant par courrier en date du 25 mars 2026, conformément à l'article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence du doyen d'âge ;
Étaient présents :
Michel VALLA, Isabelle MASSEBEUF, Hervé ROUVIER, Victoria BRIELLE, Paul GENSEL, Mathilde GROBERT, Christian MARNAS, Emilie WOJCIECHOWSKI, Alain SOUBRILLARD, Coralie HILAIRE, José VARANDAS, Catherine GETTO, Patrice RINCK, Valérie GOMIS, Frédéric MOUNIER, Célestine MONOTE, Christophe BRUN, Caroline COURTIER, Félix SARGSYAN, Lisa GRIMLER, Thierry ANDONI, Mathieu MOREAU, Marie-Cécile ROLLIN, Patrick TRINTIGNAC, Betty BERTHON, Théo DURAND-TORTORELLA, Julia RIDAO- DEFECQUES, Frédéric LABROT, Karine DEMAUVE
Était représenté :
/
Était absent :
l
Lesquels forment la majorité des membres en exercice exigée par l'article L2121.17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance ayant été déclarée ouverte, il a été procédé à la nomination du Secrétaire.
Ces formalités remplies, Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le S L O7
ID : 007-210701868-20260329-20260329 02-DE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-15 ;
Entendu l'exposé de Hervé ROUVIER, Doyen D’âge,
Conformément à l'article L2121-15 « Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. I! peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations [...]. »
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité par 29 voix pour,
- Désigne Victoria BRIELLE en tant que secrétaire de séance.
Pour copie conforme,
Privas, le 31 mars 2026
Le Maire,
Michel VALLA