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Déliberation - Liste des deliberations examinees 26 03 2026
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 26 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Date de convocation :
21/03/2026
Lieu de la séance : Mairie d’Aubepierre
N° des délibérations Objets Sens de vote 14/2026 Délégations consenties au Maire Adoptée 15/2026 Election des membres au SMIEAP Adoptée 16/2026 Election des membres au SMAB Adoptée 17/2026 Election des membres au SyAGE Adoptée 18/2026 Election des membres au Foyer Résidence
Adoptée
19/2026 Election des membres au SI collège de Mormant
Adoptée
20/2026 Election des membres au SDESM Adoptée 21/2026 Election des membres au SMIVOM Adoptée 22/2026 Election des membres au SMEP ABC
Adoptée
23/2026 Election des membres au SMETOM Adoptée 24/2026 Election des membres au SM des 4 vallées
Adoptée
25/2026 Désignation des membres des commissions communales
Adoptée
26/2026 Désignation d’un référent ID77 Adoptée 27/2026 Désignation des membres à la commission Suivi des Sites
Adoptée
28/2026 Désignation de membre au CNAS Adoptée 29/2026 Désignation d’un référent Géo IDF Adoptée 30/2026 Désignation d’un référent déontologue
Adoptée
31/2026 Désignation d’un référent Lutte habitat indigne
Adoptée
32/2026 Désignation d’un référent Bois et Forêts
Adoptée
33/2026 Lancement du prochain Contrat Rural
Reportée
Le Maire,
Brigitte JACQUEMOT
15 rue de Paradis
77720 AUBEPIERRE/OZOUER LE REPOS
Tel : 01.64.06.92.95
Mail : mairie-aubepierre-ozouer@wanadoo.fr
Commune d’Aubepierre
Ozouer le Repos Liste des délibérations examinées
par le Conseil Municipal
en séance du 26 mars 2026