Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM du 15 01 2026
Déliberation - Liste deliberations CM du 02 04 2026
Déliberation - liste deliberations CM du 08.02.2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 18 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 16 01 2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 16 mai 2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 07 05 2026
Déliberation - Liste deliberations CM du 02 07 2026
Déliberation - Liste deliberations CM du 03 09 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 10 2023
Déliberation - Liste deliberations CM du 01 10 2026
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 01 10 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
Ps
us ©
Q À) CONSEIL MUNICIPAL DU 1% OCTOBRE 2026
BRIOLLAY
DOMAINE ET PATRIMOINE
2026-081 Autorisation de lancement d’un appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation d’un espace de restauration saisonnier sur Les bords de Sarthe
2026-082 Voirie : dénomination de voie : Ferronnière
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2026-083 Fixation des conditions de remboursement des frais liés à l'exécution d’un mandat spécial par le maire et Les adjoints du conseil municipal
2026-084 Adhésion au syndicat mixte e-Collectivités
2026-085 Délibération portant élection d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
FINANCES LOCALES
2026-086 Règlement budgétaire et financier
2026-087 Décision modificative n°2 au Budget Principal 2026
2026-088 Admissions en non-valeur
2026-089 Subvention exceptionnelle à l'association Le Beau Rivage
2026-090 Participation au film Le temps est incertain
2026-091 Vente d'herbe sur pied
Autres domaines de compétence
2026-092 Autorisation de dépense pour l'intégration dans La convention de délégation de maîtrise
d'ouvrage avec Angers Loire Métropole
2026-093 Eclairage du stade des Varennes : remplacement d’une installation
2026-094 Ateliers Municipaux : convention ENEDIS pour Le raccordement des panneaux
photovoltaïques
2026-095 Service public de Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport 2025 sur
le prix et la qualité du service
Briollay, le 06 octobre 2026
Arnaud Hie, maire