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Déliberation - liste deliberations CM du 08.02.2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 08.02.2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
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Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2024
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
N° 2024-01 Gestion de l'enfance-jeunesse : choix du mode de gestion et lancement de la consultation
DOMAINE ET PATRIMOINE
N° 2024-02 Acquisition de la parcelle cadastrée section AB 212 - Consorts DAVY
N° 2024-03 Echange de terrains entre Monsieur BASSET Gérard et la commune de Briollay N° 2024-04 Echange de terrains entre Monsieur POULARD Laurent et la commune de Briollay
N° 2024-05 Convention de portage et de gestion avec Angers Loire Métropole pour l'acquisition de l'Estaminet
FINANCES LOCALES
N° 2024-06 Tarification 2024 : précisions pour certaines locations de salles et modification pour tarifs de photocopies
N° 2024-07 Travaux de rénovation énergétique de La salle Jean-Paul Touyon : demande de subvention 2024
N° 2024-08 Projet de l’école Georges Hubert au centre Bouëssé : participation communale N° 2024-09 Rénovation énergétique du groupe scolaire : avenant à la convention de participation d'Angers Loire Métropole
Autres domaines de compétence
N° 2024-10 Energies renouvelables : Identification des zones d'accélération - Approbation et transmission
N° 2024-11 Renouvellement de la convention avec Le SIEML de Maine et Loire (SIEML) pour une mission de conseil en énergie partagée (CEP)
Briollay, Le 14 février 2024
Arnaud Hie, maire