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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 22 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
Vendredi 23 juin 2023 =
TS =
_ eUranr GRANDEUR NATURE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 JUIN 2023
Numéro Titre Sens du vote
j Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du 8 juin Approuvé
2023 à l'unanimité
) Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir Pris act Le ee nn ris acte (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3 Informations au Conseil : Agence Postale et Écoles Pris acte
à Délibération relative au Compte Épargne Temps (CET) : mise en place de Approuvé
l'indemnisation forfaitaire des jours épargnés à l'unanimité
5 Délibération relative à la création de postes de vacataires pour la rentrée Approuvé
scolaire 2023-2024 à l'unanimité
6 Délibération relative à la création de postes, recrutement d'agents contractuels Approuvé
et mise à jour le tableau des effectifs à l'unanimité
Délibération relative à l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire Approuvé
proposée par le CDG 34 à l'unanimité
Le un D ee , . 24 voix Pour 8 Délibération relative à l'Autorisation de Programme (AP) complémentaire .
2 voix Contre
9 Délibération relative à l'autorisation de signature du marché de travaux pour la | 24 voix Pour
surélévation de l’école élémentaire et l'extension du restaurant scolaire 2 Abstentions
in Délibération relative à la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) Approuvé
avenue de Castries - Hérault THD à l'unanimité
ZE 2 .. à . . Approuvé 11 Délibération relative à la convention avec le Tennis Club de Teyran Cu ,
à l'unanimité
12 Délibération relative à la vente de documents exclus des collections de la Approuvé
Médiathèque à l'unanimité
Le Maire,
Éric BASCOU