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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C39 06 2022 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Culture et patrimoine, Consommateurs,
MARCHE N° 2021093 – LOT N°2 GROS OEUVRE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°3
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SAS SCER, 39 rue Blaise Pascal – 79000 NIORT, SIRET 332 901 842 00028 d'autre part,
VU :
le marché n° 2021093 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°2 Gros œuvre, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et SAS SCER et notifié le 21/10/2021 ; l’avenant n°1 au marché, notifié le 28/04/2022 ;
l’avenant n°2 au marché, notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que qu’à la suite de découvertes archéologiques, il a fallu adapter le système de fondations du parvis d’entrée.
Considérant que suite à l’avancé des travaux, des suppressions d’enduits ainsi que la suppression de création d’ouverture ont été possibles et qu’il s’est avéré nécessaire d’adapter le principe d’infiltrations des eaux pluviales.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis n° 014-04-22 en date du 30/04/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant 1 montant de l'avenant 3
montant du
marché après
avenant 1 et 3
Montant total HT 126 665,58 € 13 516,92 € 839,66 € 141 022,16 €
TVA 20,00% 25 333,12 € 2 703,38 € 167,93 € 28 204,43 €
Montant total TTC 151 998,70 € 16 220,30 € 1 007,59 € 169 226,59 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021095 – LOT N°4 CHARPENTE BOIS
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SARL MENUISERIE BODIN, 39 rue Henri Dunant – 79 200 PARTHENAY, SIRET 383 207 727 000 17
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021095 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°4 Charpente bois, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et SARL MENEUISERIE BODIN et notifié le 20/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché et notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite aux démolitions intérieures, il s’est avéré nécessaire de reprendre la structure du plafond de l’étage.
Considérant que suite à l’avancé des travaux il s’est avéré nécessaire de prévoir une clôture bois.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis de l’entreprise en date du 20/05/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 42 894,09 € 5 678,04 € 48 572,13 €
TVA 20,00% 8 578,82 € 1 135,61 € 9 714,43 €
Montant total TTC 51 472,91 € 6 813,65 € 58 286,56 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe corespondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021097 - LOT N°6 MENUISERIE EXTERIEURE BOIS
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, POUGNAND SCOP SA, 65 route de Vitré – ZA Nord – 79370 CELLES SUR BELLE, SIRET 315 347 831 00010
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021097 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°6 Menuiserie extérieure bois, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et POUGNAND SCOP SAEGDC et notifié le 19/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché, notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite à une décision du futur occupant, la suppression de la fourniture et pose d’une mensuierie extérieure bois a été possible.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis n°22203096 en date du 28/03/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 20 000,00 € -2 942,05 € 17 057,95 €
TVA 20,00% 4 000,00 € -588,41 € 3 411,59 €
Montant total TTC 24 000,00 € -3 530,46 € 20 469,54 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021098 - LOT N°7 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM SERRURIERE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022,
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SARL MOYNET ALU, 81 rue des Guillées – 79180 CHAURAY, SIRET 408 546 000 000 22,
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021098 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré - Lot n°7 Menuiseries extérieures aluminium serrurerie, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et SARL MOYNET ALU et notifié le 19/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché et notifié le 25/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite à l’avancé des travaux, il s’est avéré nécessaire de rempalcer les volets roulants extérieurs par des stores intérieurs sur les menuiseries aluminium de l’extension du bâtiment
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis n°0322/114 en date du 04/05/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 27 428,13 € -811,80 € 26 616,33 €
TVA 20,00% 5 485,63 € -162,36 € 5 323,27 €
Montant total TTC 32 913,76 € -974,16 € 31 939,60 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021099 – LOT N°8 MENUISERIE INTERIEURE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SARL MENUISERIE BODIN, 39 rue Henri Dunant – 79200 PARTHENAY, SIRET 383 207 727 000 17
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021099 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°8 Menuiserie intérieure signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et SARL MENUISERIE BODIN et notifié le 20/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché et notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite à l’avancé des travaux, la dimension d’une porte intérieure a pu être diminué, qu’il s’est avéré nécessaire de supprimer une trappe de visite et d’ajouter un garde corps sur l’escalier bois.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis de l’entreprise en date du 13/05/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 12 145,64 € 218,08 € 12 363,72 €
TVA 20,00% 2 429,13 € 43,62 € 2 472,75 €
Montant total TTC 14 574,77 € 261,70 € 14 836,47 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021100 – LOT N°9 CLOISON SECHE, FAUX PLAFOND ET ISOLATION THERMIQUE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, CSI BATIMENT, 23 rue Blaise Pascal – 79000 NIORT EGDC, SIRET 484 633 185 00075, d'autre part,
VU :
le marché n° 2021100 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°9 Cloison sèche, faux plafond et isolation thermique signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et CSI BATIMENT et notifié le 20/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché et notifié le 25/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite à l’avancé des travaux, des modifications de doublage de murs et d’isolation se sont révélés nécessaires..
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis de l’entreprise en date du 20/04/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 41 000,00 € 7,45 € 41 007,45 €
TVA 20,00% 8 200,00 € 1,49 € 8 201,49 €
Montant total TTC 49 200,00 € 8,94 € 49 208,94 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021101 - LOT N°10 CARRELAGE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SARL VERGNAUD, 5 La Guittonière, BP12 – 79450 SAINT AUBIN LE CLOUD, SIRET 412 226 631 000 15
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021101 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°10 Carrelage, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et SARL VERGNAUD et notifié le 19/10/2021 ; l’avenant n°1 au marché et notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite à la réalisation d’un plancher béton isolé, une partie de l’isolant de sol prévu sur ce lot n’était plus nécessaire.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis n°2201.092 en date du 11/01/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 21 841,46 € -2 665,34 € 19 176,12 €
TVA 20,00% 4 368,29 € -533,07 € 3 835,22 €
Montant total TTC 26 209,75 € -3 198,41 € 23 011,34 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021102 - LOT N°11 PEINTURE SOL SOUPLE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, ARMONIE DECO, 272 rue du Pied Griffier – 79180 CHAURAY, SIRET 482 526 597 00034
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021102 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°11 Peinture sol souple, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et ARMONIE DECO et notifié le 20/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché et notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite aux travaux de gros œuvre, il s’est avéré qu’un enduit sur un pignon n’était pas nécessaire, il a été décidé d’appliquer une peinture sur cette façade.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites aux devis n°22020142 en date du 25/02/2022 et n° 22010261 en date du 14/04/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 13 936,14 € 2 924,10 € 16 860,24 €
TVA 20,00% 2 787,23 € 584,82 € 3 372,05 €
Montant total TTC 16 723,37 € 3 508,92 € 20 232,29 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 2 annexes correspondant aux devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021103 – LOT N°12 CHAUFFAGE, VENTILATION ET PLOMBERIE SANITAIRE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, CB ELEC, 12 avenue du Président Wilson – 79400 SAINT MAIXENT L’ECOLE CHAURAY, SIRET 790 674 352 00014
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021103 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°12 Chauffage, ventilation et plomberie sanitaire, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et CB ELEC et notifié le 20/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché et notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite à la réception des plans définitifs du plan d’aménagement du futur occupant, des travaux d’adaptations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire se sont avérés nécessaires.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis n°2022 – 1670 en date du 11/05/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 33 340,09 € 3 119,32 € 36 459,41 €
TVA 20,00% 6 668,02 € 623,86 € 7 291,88 €
Montant total TTC 40 008,11 € 3 743,18 € 43 751,29 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN MARCHE N° 2021104 – LOT N°13 ELECTRICITE
Aménagement de la Maison du Beurre à Echiré
Avenant n°2
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SARL GUYONNAUD-AUDEBRAND, 27 avenue Arisitide Briand, BP10097 – 79203 PARTHENAY, SIRET 334 537 594 000 15
d'autre part,
VU :
le marché n° 2021104 relatif à l’aménagement de la Maison du Beurre à Echiré – Lot n°13 Electrcité, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et SARL GUYONNAUD-AUDEBRAND et notifié le 19/10/2021 ;
l’avenant n°1 au marché et notifié le 24/05/2022 ;
la délibération du Conseil d’Agglomération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT
Considérant que suite à la réception des plans définitifs du plan d’aménagement du futur occupant, des travaux d’adaptations d’électricité se sont avérés nécessaires.
Ces modifications entrainent des évolutions financières du marché.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les travaux décrits au marché initial sont modifiés pour prendre en compte les adaptations décrites au devis n°221212-2 en date du 07/03/2022.
ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de l'avenant montant après avenant
Montant total HT 34 962,50 € 2 918,97 € 37 881,47 €
TVA 20,00% 6 992,50 € 583,79 € 7 576,29 €
Montant total TTC 41 955,00 € 3 502,76 € 45 457,76 € 2
ARTICLE 3 - ANNEXES
Le présent avenant comporte 1 annexe correspondant au devis de l’entreprise.
Toutes les clauses non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. ................................., Le titulaire Le représentant légal de la CAN