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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 68 recueil des actes administratifs Le sommaire
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 68 recueil des actes administratifs Le sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Démocratie,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2018-68
PUBLIÉ LE 22 JUIN 2018 Sommaire
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2018-06-15-003 - AP Rouen Firing Line Autorisation d'occupation du domaine
portuaire dans le cadre de la manifestation du 15 juin pour son installation, au 30 juin 2018
inclus pour son démontage (6 pages) Page 4
Préfecture de la Seine-Maritime - DCL
76-2018-06-15-005 - Arrêté préfectoral du 15 juin 2018 approuvant la carte communale du
Mesnil Réaume (4 pages) Page 11
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT
76-2018-06-15-008 - AP du 15/06/2018 - GPMR - Améliration des accès nautiques du Port
de ROUEN - Prolongation (5 pages) Page 16
76-2018-06-21-001 - AP du 21 juin 2018 (Chasseurs 76) Agrément au titre de la
protection de l'environnement (3 pages) Page 22
76-2018-06-21-002 - AP renouvellement du 21 juin 2018 - Association ARBRE -
Agrément au titre de la protection de l'environnement (3 pages) Page 26
76-2018-06-12-012 - Arrêté du 12 juin 2018 imposant la réalisation d'un plan de gestion à
la société VEOLIA PROPRETE NORMANDIE pour une parcelle ayant été exploitée sur
la commune d'EPREVILLE (4 pages) Page 30
76-2018-06-15-002 - Arrêté du 15 juin 2018 portant tarification 2018 de la MJIE du SEP -
Association les Nids (3 pages) Page 35
76-2018-06-15-001 - Arrêté du 15 juin 2018 portant tarification du Centre Éducatif
Havrais - Association Les Nids (3 pages) Page 39
76-2018-06-18-002 - Arrêté du 18 juin 2018 portant dissolution du syndicat d'eau potable
et d'assainissement de Fauville Ouest en Coeur de Caux (2 pages) Page 43
76-2018-06-18-004 - Arrêté du 18 juin 2018 portant dissolution du syndicat
intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de la région de Breteville
Saint Maclou (2 pages) Page 46
76-2018-06-18-003 - Arrêté du 18 juin 2018 portant dissolution du syndicat
intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de la région de Manneville la
Goupil (2 pages) Page 49
76-2018-06-12-013 - Arrêté préfectoral du 12 juin 2018, déclarant d'utilité publique les
opérations et travaux relatifs à la dérivation des eaux et à la mise en place de périmètres de
protection et servitudes autour des captages de "Saint-Martin du Bec" et autorisant le
traitement et la distribution d'eau destinée à la consommation humaine. (16 pages) Page 52
76-2018-06-21-004 - Avis 2018-03 de la CDAC du 14 juin 2018 (3 pages) Page 69
76-2018-06-20-001 - Avis favorable de la CNAC du 24 mai 2018 autorisant l'extension
d'un supermarché CARREFOUR MARKET avec passage à l'enseigne MARKET à
Rives-en-Seine (2 pages) Page 73
2 76-2018-06-07-013 - Cessibilité des parcelles nécessaires à l'aménagement de la ZAC
Communautaire de l'Ecoquartier Flaubert à ROUEN (2 pages) Page 76
76-2018-06-21-003 - Décision 2018-02 de la CDAC du 14 juin 2018 (3 pages) Page 79
Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC
76-2018-06-22-002 - 2018-06-22 Arrêté portant renouvellement d'agrément pour l'Union
Départementale des Premiers Secours (2 pages) Page 83
76-2018-06-22-001 - 2018-06-22 Arrêté portant renouvellement d'agrément pour l'Union
Départementale des Sapeurs-Pompiers (2 pages) Page 86
76-2018-06-15-004 - Arrêté du 15 juin 2018 portant dérogation au règlement local pour le
transport et la manutention des marchandises dangereuses (RLMD) dans le Grand Port
Maritime du Havre (2 pages) Page 89
76-2018-06-20-002 - Arrêté du 20 juin 2018 portant approbation de l'annexe ORSEC "
plan de gestion de canicule départemental " (2 pages) Page 92
Sous-préfecture de Dieppe
76-2018-03-27-006 - arrêté du 27 mars 2018 portant approbation du règlement particulier
de police du port de Dieppe (37 pages) Page 95
76-2018-06-14-001 - arrêté médailles d'honneur du travail promotion 14 juillet 2018 (38
pages) Page 133
Sous-Préfecture du Havre
76-2018-06-15-007 - Arrêté du 15 juin 2018 portant interdiction de la vente et de
l'utilisation des artifices de divertissement pour la manifestation de la compagnie
Carabosse dans le cadre des festivités d'"Un Eté au Havre 2018", du samedi 23 juin 2018
au dimanche 25 juin 2018 (2 pages) Page 172
76-2018-06-15-006 - Arrêté du 15 juin 2018 portant réglementation de la vente de produits
chimiques, inflammables ou explosifs à l'occasion de la manifestation de la compagnie
"Carabosse", dans le cadre des festivités "d'Un été au Havre 2018", du 23 juin au 25 juin.
(2 pages) Page 175
3