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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C28 02 2022)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Loisirs,
C- 28-02-2022
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 janvier 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 07 février 2022
SPORTS - BASE NAUTIQUE DE NORON : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Yamina BOUDAHMANI à Florent SIMMONET, Sophie BOUTRIT à Gérard LEFEVRE, Christelle CHASSAGNE à Nicolas ROBIN, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Anne-Lydie LARRIBAU à Christine HYPEAU, Sophia MARC à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Marie-Paule MILLASSEAU à Lydia ZANATTA, Lucy MOREAU à Christian BREMAUD, Richard PAILLOUX à Nadia JAUZELON, Agnès RONDEAU à Thierry DEVAUTOUR, Yvonne VACKER à Lucien-Jean LAHOUSSE, Florence VILLES à Elmano MARTINS.
Titulaires absents :
Ségolène BARDET, Sophie BROSSARD, Elisabeth MAILLARD, Michel PAILLEY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Philippe TERRASSIN C- 28-02-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 7 FÉVRIER 2022
SPORTS - BASE NAUTIQUE DE NORON : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais conventionne avec les associations souhaitant utiliser la base nautique de Noron. Les conventions actuelles arrivant à échéance, il est proposé de reconduire les modalités de mise à disposition à titre gracieux et les règles de fonctionnement établies entre la collectivité et les associations pour leur permettre de poursuivre la pratique de leurs activités sportives.
Les associations concernées sont :
- Le Canoë-Kayak Niortais
- Le Club de Voile Niortais,
- Le Niort Aviron Club,
- L’Offshore Team Niortais,
- Le Yachting Club Niortais,
- La Yole Nautisme et Développement,
- Le Club Canin les Perles Noirs du Njord,
- Le Stade Niortais Triathlon,
- La Gaule Niortaise.
Par ailleurs, tout public fréquentant les installations sportives est tenu de respecter les règles établies pour leur accès et leur utilisation, notamment afin de sauvegarder l’hygiène, la sécurité et le bien-être de chacun dans ces équipements.
Ces règles sont consignées dans le règlement intérieur de chaque équipement, document également tenu à disposition du public.
Il est proposé d’adopter un nouveau règlement intérieur pour la base nautique de Noron pour établir de nouvelles règles de fonctionnement.
Afin de réguler l’accès au plan d’eau, une borne escamotable est installée pour l’accès à la cale de mise à l’eau. Cette borne est ouverte par les agents ou par les associations conventionnées, sur les créneaux qui leurs sont attribués.
L’objectif est de limiter les mises à l’eau hors des créneaux d’utilisation entrainant des nuisances sonores pour le voisinage. Tout particulier souhaitant accéder à la mise à l’eau pourra prendre contact avec l’association référente pour l’activité souhaitée pour bénéficier de l’accès au plan d’eau. Les associations ont été consultées et des temps d’information et d’utilisation de la borne sont prévus. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les conventions de mise à disposition des installations de la base nautique de Noron avec les associations ;
- Approuve le règlement intérieur de la base nautique de Noron ;
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer les conventions, le règlement intérieur, et tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué