Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 10 04 2025
Déliberation - Liste deliberations CM 2025 03 27
Convocation - Convocation CM 17 01 2025
Convocation - Convocation CM 23 11 2023
Convocation - Convocation CM 21 04 2026
Convocation - Convocation CM 29 10 2024
Convocation - Convocation CM 15 05 2025
Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 11 03
Convocation - Convocation CM 10 04 2024
Convocation - Convocation CM 04 04 2024
Convocation - Convocation CM 27 11 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 04h31 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Le 20/11/2025
Mairie d'ANGLARS-NOZAC
— 46300 -
Tél : 05 65 41 20 43
mairie.nozac@wanadoo.fr
Convocation
Madame, Monsieur,
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
Le Jeudi 27 novembre 2025 à 18 heures 30
Salle du Conseil
- Désignation d’un secrétaire de séance.
- Validation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal.
- Vote du RIFSEEP.
- Vote tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026.
- Vote tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026.
- Tarifs Assainissement 2026.
- Tarifs Eau 2026.
- Divers.
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Pascal SALANIE. KOHKOHKOK HRK KA OK AH HKKHKOKOKHHOK HRK OK KR Ke
POUVOIR
Je SOUSSIgNÉ (CE)...
Donne pOUVOIr à... nr enr.
*De me représenter à la réunion du Conseil Municipal
CONVOQUÉ pour 1e...
*De prendre part à toutes les délibérations
*D'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant
auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.