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Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 04h31 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Le 20/11/2025
Mairie d'ANGLARS-NOZAC
— 46300 -
Tél : 05 65 41 20 43
mairie.nozac@wanadoo.fr
Convocation
Madame, Monsieur,
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
Le Jeudi 27 novembre 2025 à 18 heures 30
Salle du Conseil
- Désignation d’un secrétaire de séance.
- Validation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal.
- Vote du RIFSEEP.
- Vote tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026.
- Vote tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026.
- Tarifs Assainissement 2026.
- Tarifs Eau 2026.
- Divers.
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Pascal SALANIE.KOHKOHKOK HRK KA OK AH HKKHKOKOKHHOK HRK OK KR Ke
POUVOIR
Je SOUSSIgNÉ (CE)...
Donne pOUVOIr à... nr enr.
*De me représenter à la réunion du Conseil Municipal
CONVOQUÉ pour 1e...
*De prendre part à toutes les délibérations
*D'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant
auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.