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Conseil Municipal - cpt+rendu+samedi+23+mai+
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Épehy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpt+rendu+samedi+23+mai+)
Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Institutions publiques,
Séance du 23 Mai 2020
L’an deux mille vingt, le vingt trois Mai, à dix heures, le Conseil Municipal de Epehy, convoqué légalement en date du dix huit mai, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de MARTIN Jean-Michel, Maire.
Etaient présents : Mesdames Marie Claude FOURNET, Lise
ANDRYJASKIEWICZ , Véronique BAULOT, Audrey DARRAS, Nancy DUMONT ,
Bernadette LACROIX et Mme Aurélie MILLOT.
Messieurs Paul CARON, Michel DELAIRE, Jean-Claude WILLEMS, Bernard
DOBBELS, Philippe VAILLANT et Mr Lucien MOUTOIR.
Etait absent excusé : Monsieur Patrick CHARLET.
A été nommé secrétaire de séance : Madame Aurélie MILLOT.
Avant l'ouverture de la séance, Mr le Maire demande aux conseillers de se lever et de respecter une minute de silence à la mémoire des habitants récemment décédés. Suite à la crise sanitaire, nous n'avons pu rendre un dernier hommage à notre centenaire, Mme PERNOIS ni à Mr PRIBERT, Mr MARTENS, Mr Henry et dernièrement Mr Francis PERTRIAUX.
Puis Monsieur le Maire ouvre la séance.
Mme ANDRYJASKIEWICZ indique avoir la procuration de Mr CHARLET et la remet à Mr le Maire.
En respectant les mesures barrières, Mr MARTIN indique que, pour les élections à venir, chaque conseiller, à l'appel de son nom, ira dans l'isoloir et déposera son bulletin dans l'urne.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, désigne Mme Aurélie MILLOT comme secrétaire, Mme Véronique BAULOT et Mr Philippe VAILLANT comme assesseurs.
Mr MARTIN quitte alors sa fonction de Maire et laisse sa place à Mr Jean Claude WILLEMS, doyen de l'assemblée, pour mener la suite de la séance.
Mr Jean Claude WILLEMS déclare les conseillers installés dans leur fonction et proclame le tableau du Conseil Municipal d'EPEHY, suite à l'élection municipale du 15 Mars 2020.
Mr Jean Michel MARTIN
Mr Paul CARON
Mme Marie Claude FOURNET
Mr Jean Claude WILLEMS
Mr Bernard DOBBELS
Mr Michel DELAIRE
Mr Lucien MOUTOIR
Mme Bernadette LACROIX
Mr Philippe VAILLANT
Mme Véronique BAULOT
Mme Nancy DUMONT
Mme Audrey DARRAS
Mme Aurélie MILLOT
Mr Patrick CHARLET
Mme Lise ANDRYJASKIEWICZ Election du Maire
Monsieur WILLEMS demande aux conseillers s’il y a des candidats.
Mme ANDRYJASKIEWICZ et Mr MARTIN se proposent.
Résultat du 1er tour:
Nombre de bulletins 15
Nombre de bulletins blancs 0
Exprimés 15
Majorité absolue 8
Ont obtenu:
Mme ANDRYJASKIEWICZ 2 voix
Mr MARTIN 13 voix
Mr MARTIN est élu Maire de la commune de EPEHY.
Mr MARTIN remercie l'assemblée de sa confiance.
Mr Le Maire informe le Conseil Municipal que le CM doit procéder à la création des postes d'Adjoints.
Vu le Code général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L2121-2, le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, et à l'unanimité, de se limiter à la création de deux postes d'adjoints.
Election des Adjoints
Mr le Maire indique que:
Vu le Code General des collectivités Territoriales, et notamment l'article L2122-7-2. Considérant que, dans les communes de plus de 1000 habitants, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Deux listes se proposent, l'une conduite par Mme Lise ANDRYJASKIEWICZ avec Mr Patrick CHARLET et l'autre par Mr Paul CARON accompagné de Mme Marie Claude FOURNET. Le fait que Mr CHARLET ne soit pas présent lors de la séance, ne l'empêche pas de se présenter.
Le CM procède à l'élection et le dépouillement du vote donne les résultats ci après: .
Résultat du 1er tour:
Nombre de bulletins 15
Nombre de bulletins blancs 0
Exprimés 15
Majorité absolue 8
Ont obtenu:
La liste de Mme ANDRYJASKIEWICZ 2 voix
La liste de Mr CARON 13 voix
Mr Paul CARON et Mme Marie Claude FOURNET sont proclamés respectivement, 1er et 2éme Adjoints. Mr le Maire fait lecture de la Charte de l'Elu et remet un exemplaire à chaque conseiller. Il indique les articles du CGCT consacrés aux conditions d'exercice des mandats locaux (Articles L2123-1 à L2123-35, et R2123-1à D2123-28)
Mr le Maire indique qu'afin d'éviter de faire de nombreuses photocopies, ces articles ne sont pas remis en format papier, mais ils sont consultables facilement sur le net. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, est d'accord pour les consulter par internet.
Le CM procède à l'élection des différentes commissions obligatoires. Mr le Maire indique que s'agissant des désignations auxquelles le Conseil Municipal doit procéder, l'article L2221-20 du CGCT dispose que le CM peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret. Après délibération, le CM décide, à l'unanimité, de voter à main levée.
Désignation des membres des commissions obligatoires.
Représentants au SIAEP de la Haute Cologne
Mr WILLEMS, Mr DOBBELS et MMe ANDRYJASKIEWICZ se proposent: Le CM désigne 2 Titulaires: Mr Jean Claude WILLEMS et Mr Bernard DOBBELS et 2 suppléants: Mme Lise ANDRYJASKIEWICZ et Mr Paul CARON
Représentants au SIER de Roisel
Mr MARTIN, Mr CARON, Mme ANDRYJASKIEWICZ et Mme DUMONT se proposent: Le CM désigne 2 titulaires: Mr Jean Michel MARTIN et Mr Paul CARON et 2 suppléants: Mme Lise ANDRYJASKIEWICZ et Mme Nancy DUMONT
Membres du Conseil d'Administration de la Maison de Retraite
Mr le Maire est de fait Président du Conseil d'Administration et le CM doit désigner 2 membres.
Se présentent Mme Marie Claude FOURNET, Mme Véronique BAULOT et Mme Lise ANDRYJASKIEWICZ.
Le CM désigne Mme Marie Claude FOURNET et Mme Véronique BAULOT comme membres du Conseil d'Administration de la Maison de Retraite.
Membres du Centre Communal d'Action Sociale
En application de l'article R123-7 du code de l'Action Sociale et des Familles, le nombre des membres du CCAS est fixé par le Conseil Municipal. Il précise que leur nombre ne peut pas être supérieur à 16 et qu'il doit être pair, puisqu'une moitié des membres est désignée par le CM et l'autre par le Maire.
Après en avoir délibéré, le CM décide de fixer à 10 le nombre des membres du CCAS dont 5 membres désignés par le Conseil Municipal;
Le CM désigne Mr Jean Michel MARTIN, Mme Marie Claude FOURNET, Mme Bernadette LACROIX Mme Lise ANDRYJASKIEWICZ et Mr Philippe VAILLANT comme membres du CCAS.
L'ordre du jour est terminé. Mais Mr le Maire propose de fixer une autre réunion du CM le samedi 30 mai à 9h00.
En effet, il est urgent de créer les autres commissions et de voter le budget. De plus Mr le Maire indique que la loi permet de convoquer le CM par voie dématérialisée. A l'unanimité, le CM accepte que les convocations se fassent dorénavant par mail, Mme ANDRYJASKIEWICZ se charge d'informer Mr CHARLET absent ce jour. Mr le Maire indique, suite à la crise sanitaire, avoir fait l'acquisition de 5000 masques chirurgicaux et 2500 masques lavables. Ces masques ont été distribués à la population. Dans la 1ère quinzaine de Juin, le CM distribuera les masques offerts par la Région Haut de France.
Dans le passé, les conseillers distribuaient les différents documents de la commune comme le Quoi de neuf, notre journal communal. Le CM, à l'unanimité, est favorable à poursuivre cette pratique. Mr Le Maire demande à Mme ANDRYJASKIEWICZ de demander l'accord de Mr CHARLET, absent excusé à la réunion.
Après échange de vue, le CM se termine à 11h15.