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Ordre du Jour - ODJ.2015.05.21
Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ.2015.05.21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Conseil Municipal du jeudi 21 mai 2015
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 avril 2015
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 20 mars au 28 avril 2015
FINANCES LOCALES
a. Participation à l’école privée Sainte-Thérèse
b. Subvention aux associations des écoles publiques
c. Vie associative, Sports, Culture : subventions aux associations
d. Garantie d’emprunt Touraine Logement – Les Hameaux du Peu Ilot A : 4 logements locatifs PLAI – Garantie de la Commune à hauteur de 35% soit 288 900 euros
e. Garantie d’emprunt Touraine Logement – Les Hameaux du Peu Ilot A : 11 logements locatifs PLUS – Garantie de la Commune à hauteur de 35% soit 890 575 euros
FONCTION PUBLIQUE
f. Ressources Humaines – Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
g. Avis sur demande de la Sté SAINT-GEORGES GRANULATS pour exploitation d’une station de transit et installation de traitement de déchets inertes non dangereux à Truyes h. Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement "Le Clos du Peu"
QUESTIONS DIVERSES