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Ordre du Jour - 2024 06 20 ODJ
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Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 04 27 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Exploration spatiale,
Conseil Municipal du jeudi 27 avril 2023
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mars 2023
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mars 2023
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES LOCALES
1. Subventions aux associations des écoles publiques
2. Participation à l’école privée Sainte-Thérèse
3. Vie associative, Sports, Culture : subventions aux associations
DOMAINE ET PATRIMOINE
4. Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique (SIEIL) – Le Grand Berchaine Section ZO Parcelle 143- réseau souterrain
DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT
5. Avis sur le projet de révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération tourangelle
POINT D’INFORMATION
6. Information sur la situation de la piscine municipale
QUESTIONS DIVERSES