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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251014 CC convocation elus)
Thèmes du document : Libertés publiques, Tourisme, Institutions publiques,
Montbrison, le 7 octobre 2025
Service : Direction générale des services
Référence : convoc affichage
Dossier suivi par :
Alice CHARLES
Tél. : 04 26 54 70 32
Mail : agglomération@loireforez.fr
Objet : conseil communautaire de Loire Forez agglomération
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convoquer à la réunion du conseil communautaire qui se tiendra le :
Mardi 14 octobre 2025 à 19 heures 30
à l’Hôtel d’agglomération Loire Forez en salle du conseil communautaire situé 17 boulevard de la Préfecture à Montbrison
À l’ordre du jour de cette réunion figureront les points de la note de synthèse ci- jointe.
En cas d’empêchement :
- pour les communes disposant d’un seul siège, vous devez vous faire représenter obligatoirement par votre suppléant. Le suppléant exerce l’ensemble des prérogatives du titulaire, il dispose d’une voix délibérative et peut recevoir un pouvoir (article L. 5211-6 du CGCT). Tout conseiller communautaire empêché d’assister à une séance du conseil doit en informer le Président avant chaque séance et prévenir son suppléant le cas échéant (article L. 5211-6 du CGCT). A défaut, il est considéré absent.
- pour les communes ne disposant pas de suppléant, vous pouvez donner pouvoir à un autre conseiller communautaire titulaire.
Dans le cas d’un pouvoir celui-ci-doit être daté, signé et remis au Président au plus tard en début de séance ou préalablement au départ, si le conseiller doit quitter la séance en cours.
Je vous remercie de nous tenir informés en contactant le secrétariat général au 04.26.54.70.32 ou par mail : alicecharles@loireforez.fr
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.