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Convocation - Convocation du CM du 11 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h29 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 11 12 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
Bussy-Saint-Georges,
le
4
décembre
2025
CONVOCATION
À
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
le 11
décembre
2025
à
19
heures
30
en
Salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy-Saint-Georges,
|
POUVOIR
Pour
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
municipal
DU
nn
esssnrrrssnnsnrssennesssesnessnsnessse
À
BUSSY-SAINT-GEORGES
LE: ussy Saint-Georges
Ordre
du
jour
s&
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
septembre
2025
FINANCES 4-
Motion
sur
le
projet
de
loi de
finances
2026.
2
- Décision
modificative
n°2.
8
- Autorisation
du
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
à
hauteur
de
25
%.
4
- Autorisation
du
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
pour
les
AP/CP
à
hauteur
de
30%.
5
- Avance
sur
subvention
au
CCAS.
6
- Avance
sur
subvention
à
la
Caisse
des
écoles.
COMMANDE
PUBLIQUE
7
- Actualisation
tarifaire
des
marchés
forains
pour
2026.
JURIDIQUE 8
-
Renouvellement
des
baux
pour
la
Mairie
annexe
Espace
Charlemagne
et
le
Centre
communal
d'action
sociale
(CCAS)
de
Bussy-Saint-Georges.
9
- Mise
à
disposition
de
salles
municipales
en
période
préélectorale
et
électorale.
RESSOURCES
HUMAINES
10
- Présentation
du
Rapport
Social
Unique
(RSU)
2024.
11
-
Rémunération
des
agents
recenseurs
de
là
population
2026.
12
-
Mode
de
financement
de
la
mise
sous
pli
de
la
propagande
électorale.
13
- Avancement
de
grade
au
titre
de
l'année
2025.
14
- Modification
du
cadre
d'emplois
de
recrutement
d'un
emploi
permanent
de
référent
santé
et
accueil
inciusif
(RSAI)
et
responsable
sanitaire
et technique
{RST).
15
-
Modification
d'un
emploi
permanent
d'agent
technique
en
coordinateur
technique
du
pôle
patrimoine
bâti.
SCOLAIRE 16
-
Evolution
de
la
sectorisation
scolaire
primaire.
17
-
Actualisation
de
la
Convention
de
transfert
de
données
relative
à
l'obligation
scolaire
entre
la
CAF
et
la
Ville.
PÉRI
ET
EXTRASCOLAIRE
18
- Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
une
convention
avec
l'Éducation
nationale
relative
à
l'intervention
des
AESH
sur
le temps
de
pause
méridienne.
19
-
Contrat
de
délégation
de
service
public
de
restauration
municipale
de
la
Ville
de
Bussy-Saint-Georges
-
Räpport
d'activité
Elior
2023-2024.
20
-
Convention
d'objectifs
et
de
financement
2026-2030
avec
la
CAF
pour
les
activités
péri-extrascolaires
et
l'accueil
ados. 1USS
y
PETITE
ENFANCE
21
-
Présentation
du
rapport
d'activité
2024
de
La
Maison
Bleue
pour
la
gestion
des
trois
EAJE
Les
Libellules,
Graines
de
Paradis
et
Petit
à
Petit.
22
-
Présentation
du
rapport
d'activité
2024
des
Petits
Chaperons
Rouges
pour
la
gestion
de
deux
EAJE
Les
Lucioles
et
Bibou
le
hibou.
23
-
Conventions
d'objectifs
et
de
financement
CAF
pour
les
établissements
d'accueil
des
jeunes
enfants
de
0-6
ans
(EAJE)
municipaux
et
en
délégation
de
service
publique
2026
- 2030.
24
-
Convention
d'objectifs
et
de
financement
entre
la
CAF
de
Seine
et
Marne
et
la
Commune
de
Bussy-Saint-Georges
pour
les
structures
LAEP
et
RPE.
JEUNESSE 25
- Dispositif
coup
de
Pouce
: Modification
de
l'attribution
des
aides
financières.
SOCIAL 26
- Charte
d'appartenance
à
la
communauté
360
de
Seine-et-Marne.
URBANISME 27
-
Délibération
complémentaire
relative
à
l'acquisition
des
parcelles
situées
dans
la
Vallée
de
la
Brosse.
28
- Décision
de
dispense
d'évaluation
environnementale
dans
le cadre
de
la
procédure
de
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU).
29
- Modalités
de
la
mise
à
disposition
du
public
du
projet
de
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU).
TECHNIQUE 30
-
Convention
de
prestation
de
service
pour
la
saison
hivernale
2025-2026
et
les
saisons
hivernales
suivantes,
entre
la
Ville
et
EPAMARNE.
31
-
Présentation
du
rapport
annuel
du
délégataire
du
service
d'eau
potable
pour
l'année
2024
adressé
au
Syndicat
Mixte
en
Eau
Potable
de
la
région
de
Lagny-sur-
Marne
(SMAEP).
32
- Contrat
de
partenariat
avec
la
SAS
MAGELLAN
- Complexe
sportif
Laura
FLESSEL
-
Rapport
d'activité
2024/2025.
33
-
Contrat
de
partenariat
avec
la
société
DKE/CITELUM
sur
l'éclairage
public
-
Rapport
d'activité
2024.
MAISON
DE
L'ÉCONOMIE
ET
DE
L'EMPLOI
34
-
Rapport
annuel
du
délégataire
"société
LES
FILS
DE
MADAME
GERAUD"
pour
l'exploitation
des
marchés
communaux
d'approvisionnement
- Exercice
2024.
35
- Avis
du
Conseil
municipal
sur
la
dérogation
au
repos
dominical
dans
les
commerces
de
détail
au
cours
de
certains
dimanches
en
2026.
CULTUREL 36
-
Convention
avec
l'EHPAD
«
Les
Jardins
de
Bussy
»
pour
des
interventions
du
Conservatoire
de
danse. USS
U
37
-
Convention
de
partenariat
entre
la
Ville
et
la
CAMG
pour
le
projet
Interdisciplinaire
«
Bibbidi-Bobbidi-Boo
».
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
38
- Subvention
exceptionnelle
à
l'association
"La
Double
Détente
de
Bussy".
DIVERS 39
-
Information
du
Conseil
municipal
sur
l'utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le
cadre
de
l'article
L.
2122-22
du
CGCT.
SCOLAIRE 40
-
Résultat
de
l'enquête
sur
la
qualité
de
l'air
dans
les
établissements
municipaux
accueillant
des
enfants.