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Procès Verbal - Proces verbal CM du 21 11 2017
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Convocation - Convocation CM du 21 11 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 21 11 2017)
Thèmes du document : Humanitaire, Santé, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Bussy
Saint-Georges,
le 15
novembre
2017
Saber Qi SEINE ET MARNE
CONVOCATION
A LA
SEANCE
DU
|
CONSEIL
MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE
TORCY
CANTON
DE
TORCY
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
municipal
le 21
novembre
2017
à 19h30
en
salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour.
Dans
l'attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy
Saint-Georges,
Yann
DUBOSC
T
7
T
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE
:
Signature
:
Place
de
la
Mairie
+ 77
Bussy
Saint-Georges
o TÉL
01
64
66
24
24
FAX
01
64
66
68
95
E-MaiL
mairie@bussy-saint-georges.fr
SITE
INTERNET
www.ville-bussy-saint-georges.fr
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2017
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
Y_ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
septembre
2017
;
Y_ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
octobre
2017.
FINANCES
1. Autorisation
du
Maire
à engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
en
investissement
par
anticipation
au
vote
du
Budget
primitif
2018.
2. Avance
sur
subvention
au
CCAS
avant
le vote
du
Budget
primitif
2018.
3. Avance
sur
subvention
à la
Caisse
des
Ecoles
avant
le vote
du
Budget
primitif
2018.
4.
Constatation
d'extinction
de
créances
suite
à une
décision
de
justice
et
admissions
en
non-valeur.
SERVICES
TECHNIQUES
5. Travaux
concernant
le réseau
éclairage
public
2018,
boulevard
de
Lagny:
Convention
de
délégation
de
Maîtrise
d'Ouvrage
au
SDESM.
6. Signature
avec
la Communauté
d'agglomération
de
la convention
de
participation
financière
relative
aux
travaux
de
la «
voie
verte
» boulevard
de
Lagny.
7. Contrat
de
partenariat
avec
Citelum
pour
l'éclairage
public.
Rapport
d'activité
2016.
8. Rapport
annuel
du
délégataire
du
service
public
d'eau
potable
pour
l'année
2016
adressé
au
Syndicat
Mixte
d’Alimentation
en
Eau
Potable
de
la Région
de
Lagny-
sur-Marne
(SMAEP).
9.
Rapport
d'activité
2016
du
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(SDESM).
10.
Rapport
annuel
d'activités
du
SIETREM
pour
l'exercice
2016.
PERISCOLAIRE
11.
Modification
du
règlement
intérieur
de
l'étude
surveillée.
12.
Modification
du
règlement
de
calcul
du
quotient
familial.
13.
Modification
du
règlement
intérieur
des
activités
péri
et
extra
scolaires.
SCOLAIRE
14.
Convention
de
partenariat
avec
la CAMG
- Interventions
musique
en
milieu
scolaire.
MAISON
DE
L’ECONOMIE
ET
DE
L'EMPLOI
15.
Avis
du
Conseil
municipal
sur
la dérogation
à la
règle
du
repos
dominical
dans
les
établissements
de
commerce
de
détail
- Année
2018.
RESSOURCES
HUMAINES
16.
Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
pour
les
transports
et
l'accès
au
Collège
de
Magny-le-Hongre.
17.
Démission
de
la Commune
de
l'A.C.M.S.
(médecine
préventive
et professionnelle).
COMMANDE
PUBLIQUE
18.
Adhésion
au
groupement
de
commandes
de
la Communauté
d'agglomération
de
Marne-et-Gondoire
concernant
les
prestations
de
médecine
professionnelle
et
préventive. AFFAIRES
GENERALES
19.
Recensement
partiel
de
la population
2018
— Recrutement
et
rémunération
des
agents
recenseurs.
CONSEIL
MUNICIPAL
20.
Protection
de
la Commune
à Monsieur
Loïc
MASSON,
8ème
Maire-adjoint.
+
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l'utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT.