Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès de la réun
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès de la réun
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 février 20141
Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 février 20141)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE GUADELOUPE
COMMUNE DE TROIS-RIVIERES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 AVRIL 2014
L'an Deux Mil Quatorze, le vendredi 11 avril, le Conseil Municipal de la ville de Trois-
Rivières, s’est réuni à la salle des délibérations, sous la présidence de Madame Hélène
VAINQUEUR CHRISTOPHE, Député-Maire pour la tenue de sa 3°" session ordinaire de
lPannée suite à la convocation adressée par elle, le 03 avril 2014.
Présents : VAINQUEUR-CHRISTOPHE Hélène — MAGLOIRE Claude — OTTO AZINCOURT Josette — RENIER Renaud - MARCIN Dany - RUPAIRE Justin —- EUGENIE Gilberte — RENIER Philippe - HATILIP ROCH Achille - BARTHEL Léonard — JERSIER Claude — SAINTE-LUCE Ninette - LAROCHELLE Louis —- CHAIBRIANT Michel — SACILE Serge - DEGLAS Louisiane - SAINT-VAL Marie-Agnès — GILLES Christelle — LAROCHELLE Lucie - FAVORINUS Justina —- NOEL Jean-Philippe — FRANCISQUE Jean-Louis — EDAU François —- BARTHEL Annick - LAROCHELLE Laurence —
MACHARES Chantal — LIBER Jean-Luc — FAUSTA Jimmy - CHRISTOPHE
Laurence{Arrivée à 18h50)... user (29)
DELIBERATION N°00
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2014
Le Conseil Municipal,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Vu le projet de Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 février 2014 dressé par le secrétaire de séance, Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE et dont copie a été adressée à chaque conseiller ;
Après en avoir délibéré,
À l’unanimité,
APPROUVE le procès-verbal tel que résumé et annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré à Trois-Rivières, les jours, mois et an susdits..…./.…