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Déliberation - DEL20260212 08 Association Art en Residence Adhesion designation d un representant
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ivry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20260212 08 Association Art en Residence Adhesion designation d un representant)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 12 FÉVRIER 2026
OBJET : CULTURE
8/Association Arts en résidence - Réseau national
Adhésion- Désignation d'un représentant
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_08-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 ETAT DE PRESENCE POINT 8
Nombre de membres composant le Conseil........................
Nombre de Conseillers en exercice.....................................
Présents................................................................................
Absents représentés.............................................................
Absents excusés...................................................................
Absents non excusés. .....................................................
47
47
34
6
4
3
L'AN DEUX MILLE VINGT-SIX, LE DOUZE FÉVRIER à DIX-HUIT HEURES TRENTE, le
Conseil Municipal de la Ville d'Ivry-sur-Seine s'est réuni en assemblée sous la présidence de
Monsieur Philippe BOUYSSOU, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le
conformément à la procédure prévue par l'article L.2121-17 du code général des collectivités
territoriales.
ETAT DE PRESENCE POINT 8
PRESENTS
M. BOUYSSOU, Maire
M. RHOUMA, Mme BERNARD, Mme OUDART, Mme KIROUANE, Mme FREIH BENGABOU, M. GASSAMA, M.
PECQUEUX, M. QUINET, M. SPIRO, Mme LERUCH, M. OURABAH-BERTOUT, M. BUCH, Mme CHOUAF, M.
PRIEUR, adjoints au Maire
Mme LE FRANC, Mme DORRA, Mme LALANDE, Mme BOUFALA, Mme BOULKROUN, Mme MEDEVILLE, M. Levrien,
M. AUDEBRAND, M. BADI, M. HARDOUIN, M. KHALED, M. MASTOURI, M. MRAIDI, M. FAVIER, M.
FOURDRIGNIER, M. MALHEIRO, M. THOMAS, Mme MANGIN, M. Riedacker, conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES
Mme PIERON, Adjointe au Maire, représentée par M. SPIRO,
Mme GILIS, Conseillère municipale, représentée par M. THOMAS,
Mme RAER, Conseillère municipale, représentée par M. PECQUEUX,
M. GUESMI, Conseiller municipal, représenté par M. MASTOURI,
Mme HALLAF-ISAMBERT, Conseillère municipale, représentée par Mme LERUCH,
Mme BLONDET, Conseillère municipale, représentée par Mme OUDART.
ABSENTS EXCUSES
Mme DIARRA, Conseillère municipale,
M. BAMBA, Conseiller municipal,
M. DANSOKO, Conseiller municipal,
Mme MACALOU, Conseillère municipale.
ABSENTS NON EXCUSES
M. AUBRY, Conseiller municipal,
Mme OUABBAS, Conseillère municipale,
Mme KAAOUT, Conseillère municipale.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_08-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 Lesquels forment la majorité des membre en exercice et peuvent valablement délibérer en
exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_08-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 CULTURE
8/Association Arts en résidence - Réseau national
Adhésion- Désignation d'un représentant
LE CONSEIL,
vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121-29,
considérant que l’association Art en résidence - Réseau national anime et fédère un réseau de structures artistiques dont les membres contribuent à la structuration et la professionnalisation du secteur et à la mutualisation des moyens et des compétences à l’échelle nationale
considérant que la ville partage les objectifs de l’association Art en résidence, qui constitue un appui supplémentaire pour la ville dans l’objectif de faire connaître les diverses actions qu’elle mène en matière d’art contemporain,
considérant que cette adhésion s’inscrit dans la continuité des engagements de la Ville en faveur de la création artistique et complète les adhésions déjà existantes à des réseaux professionnels du champ de l’art contemporain
vu la charte déontologique de l’association et la procédure d’adhésion,
DELIBERE
Adopté à l’unanimité
ARTICLE 1 : DECIDE d’adhérer à l’association Art en résidence - Réseau national.
ARTICLE 2 : APPROUVE la charte déontologique de l’association et la procédure d’adhésion.
ARTICLE 3 : AUTORISE le versement de la cotisation annuelle fixée en assemblée générale, soient 600 € pour l’année 2026.
ARTICLE 4 : AUTORISE le Maire à signer tous les actes nécessaires à cette adhésion.
ARTICLE 5 : DESIGNE le Responsable du service arts plastiques / Directeur de la Galerie Fernand Léger comme représentant de la Ville au sein de l’association Art en résidence - Réseau national.
ARTICLE 6 : DIT que la dépense en résultant sera imputée au budget communal.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_08-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 TRANSMIS EN PREFECTURE
LE
RECU EN PREFECTURE
LE
PUBLIE PAR VOIE D'AFFICHAGE
LE 23/02/2026
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_08-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026