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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0BFH)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances, Outre-mer,
Signé le 31 Juillet 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 06 août 2020
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU BUREAU DE LA METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du 31 juillet 2020
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 29 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Christian AMIRATY - François BERNARDINI - Patrick BORÉ - Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Martine CESARI - Emmanuelle CHARAFE - Gaby CHARROUX - Georges CRISTIANI - Olivier FREGEAC - Daniel GAGNON - David GALTIER - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Frédéric GUINIERI - Nicolas ISNARD - Sophie JOISSAINS - Maryse JOISSAINS MASINI - Didier KHELFA - Richard MALLIÉ - Véronique MIQUELLY - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Didier PARAKIAN - Serge PEROTTINO - Didier REAULT - Michel ROUX - Martine VASSAL - Amapola VENTRON.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ représenté par François BERNARDINI - Gérard GAZAY représenté par Roland GIBERTI - Danielle MILON représentée par Roland MOUREN - Georges ROSSO représenté par Martine VASSAL.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Bernard DEFLESSELLES - Jean-Pascal GOURNES - Eric LE DISSÈS - Henri PONS.
Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci- après et de les convertir en délibération.
IVIS 009-8146/20/BM
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à
l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2020
MET 20/14813/BM
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
L’Association des Villes Universitaires de France (AVUF), a pour objectif de confronter les pratiques et mutualiser les initiatives des politiques publiques de soutien à la recherche, à l’enseignement supérieur et à la vie étudiante.
L’AVUF, association d’élus et de techniciens (89 collectivités territoriales et intercommunalités), organise régulièrement des colloques et séminaires sur les six thèmes suivants :
- Valorisation de la recherche et développement économique
- Campus et université dans la ville
- Europe et relations internationales
- Universités et cartes territoriales
- Vie de l’étudiant
- Métropolisation
Afin de bénéficier du partage d’expériences sur l’organisation de la recherche et de l’enseignement supérieur au sein de grands territoires à l’échelle nationale et internationale, la Métropole Aix-Marseille- Provence souhaite renouveler son adhésion à l’Association des Villes Universitaires de France pour l’année 2020 comme elle le fait chaque année depuis sa création en 2016, dans la continuité de la Métropole Aix-Marseille-Provence
IVIS 009-8146/20/BM
Signé le 31 Juillet 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 06 août 2020
Communauté du Pays d’Aix et de Marseille Provence Métropole.
Le montant de la cotisation au titre de l’année 2020 pour les agglomérations de plus de 100.000 habitants est de 1 500 euros.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • La délibération HN 021-049/16/CM du Conseil de Métropole du 7 avril 2016 approuvant le règlement budgétaire et financier ;
• La délibération HN 001-8073/20/CM du 17 juillet 2020 portant délégation de compétences du Conseil au Bureau de la Métropole.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
• La pertinence pour la Métropole Aix-Marseille-Provence de pouvoir confronter sa vision et son expérience sur l’organisation de l’Enseignement Supérieur et la Recherche à celles d’autres grands territoires nationaux et internationaux.
• L’importance de créer du réseau dans ce domaine.
• La nécessité d’effectuer une veille sur les grandes thématiques liées à ce domaine.
Délibère
Article 1 :
Sont approuvés le renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) ainsi que le paiement de la cotisation 2020 d’un montant de 1 500 euros.
Article 2 :
Les crédits nécessaires sont inscrits sur le budget principal Métropolitain 2020, en section de fonctionnement : sous politique B360, chapitre 011, nature 6281, fonction 67
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
La Présidente de la Métropole
Aix-Marseille-Provence
Martine VASSAL