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Déliberation - Convention d utilisation de la piscine Plan Cousut
Document publié le Jeudi 10 novembre 2016 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Convention d utilisation de la piscine Plan Cousut)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
VILLE DE
1
SE
2016-11-131-DEEJ
nomenclature: 8.1.8 LANDES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2016
OBJET : CONVENTION D'UTILISATION DE LA PISCINE PLAN COUSUT — ANNÉE
SCOLAIRE 2016/2017
L'an deux mille seize, le dix novembre, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. LAPEBIE, M. HERVELIN, Mme BAULON, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, M. LAURENT, M. LECERF, M. SALLABERRY, M. GARANS, M. COUTIER, Mme PICAT, M. DUBUS, Mme SAINT-AUBIN, Mme PERIMONY-BENASSY, M. SAUBIETTE, Mme MONTAUCET, M. AJA, M. ROBLES
ABSENTS REPRÉSENTÉS
M. GONZALES procuration à Mme NOGARO
Mme CORRIHONS procuration à Mme DESTOUESSE Mme MOUNIER procuration à M. PERRET
Mme CAMBRONERO procuration à M. LAURENT
Mme BISBAU procuration à Mme MONTAUCET Mme FAURE procuration à M. ROBLES
ABSENTS EXCUSÉS
Mme DELAVENNE
M. CLAVERIE
ABSENT :
M. POULAERT
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de pouvoirs: 6
Nombre de votants : 30
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr
ID : 040-214003121-20161114-2016_11_131-DE
Envoyé en préfecture le 14/11/2016
Reçu en préfecture le 14/11/2016
Publié ou notifié le 14/11/2016 2016-11-131-DEFJ - CONVENTION D'UTILISATION DE LA PISCINE _« PLAN
COUSUT » : ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017
Monsieur le Maire expose,
Dans le cadre du projet éducatif territorial de la commune, la Municipalité organise, en lien avec les écoles élémentaires de la ville, l'apprentissage de la natation pour les élèves scolarisés en élémentaire conformément au programme de l'Education Nationale.
La commune conventionne chaque année avec la piscine de Plan Cousut à Biarritz, les autres structures ne disposant pas des créneaux horaires suffisants pour accueillir l'ensemble des élèves Tarnosiens concernés.
Monsieur le Maire présente le projet de convention d'utilisation de la piscine de « Plan Cousut » par les écoles Tarnosiennes pour l'année 2016/2017 faisant apparaître le tarif horaire, les engagements des parties et les conditions de mise en place.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article 2121-29
Vu le projet de convention d'utilisation de la piscine « Plan Cousut »,
DELIBERE
APPROUVE la convention d'utilisation de la piscine « Plan Cousut ».
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention cadre qui précise les modalités d'utilisation et les dépenses associés.
Vote: 30
Pour: 30
| Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
(suivent les signatures)
Pour extrait certifié conforme
ID : 040-214003121-20161114-2016_11_131-DE
Envoyé en préfecture le 14/11/2016
Reçu en préfecture le 14/11/2016
Publié ou notifié le 14/11/2016