Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - &files=13 Convention piscine Plan Cousut
Déliberation - &files=08 Convention d utilisation de la piscine P
Déliberation - &files=06 Convention d utilisation de la piscine P
Déliberation - &files=13 Actualisation de la convention d'utilisa
Déliberation - &files=24 Actualisation de la convention d utilisa
Déliberation - &files=03 2 Budget communal 2018
Déliberation - &files=13 Convention avec le CCAS Mise a dispositi
Déliberation - &files=13 Convention annuelle avec le CBE du Seign
Déliberation - &files=02 Subventions 2018
Déliberation - &files=23 Plan de formation 2018
Déliberation - Convention d utilisation de la piscine Plan Cousut 2017 2018
Document publié le Jeudi 5 octobre 2017 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Convention d utilisation de la piscine Plan Cousut 2017 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
VILEDE Q pe
2017-10-127-DEEJ
nomenclature: 8.1.8 LANDES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 OCTOBRE 2017
OBJET : CONVENTION D'UTILISATION DE LA PISCINE PLAN COUSUT — ANNÉE
SCOLAIRE 2017/2018
L’an deux mille dix-sept, le cinq octobre, à vingt heures. Le Conseil municipal. dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. LAPEBIE, M. HERVELIN, M. GONZALES, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, M. LAURENT, Mme CORRIHONS, Mme PICAT, Mme MOUNIER, M. GARANS, M. COUTIER, M. DUBUS, Mme SAINT-AUBIN, M. SAUBIETTE, Mme BISBAU, Mme PERIMONY-BENASSY, M. ROBLES, Mme FAURE, M. POULAERT
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS
Mme BAULON procuration à Mme NOGARO
M. LECERF procuration à M. HERVELIN
M. AJA procuration à M. DUBERT
Mme MONTAUCET procuration à M. LAPEÉBIE
Mme CAMBRONERO procuration à M. LAURENT
ABSENT EXCUSE:
M. SALLABERRY
ABSENTS
Mme DELAVENNE, M. CLAVERIE
SECRÉTAIRE DE SEANCE : M. PERRET
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 25
Nombre de pouvoirs: 5
Nombre de votants : 30
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos |
. Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr
ID : 040-214003121-20171006-2017_10_127-DE
Envoyé en préfecture le 06/10/2017
Reçu en préfecture le 06/10/2017
Publié ou notifié le 06/10/2017 2017-10-127-DEEJ - CONVENTION D'UTILISATION DE LA PISCINE _« PLAN COUSUT » : ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
Monsieur le Maire présente le projet de convention pour l'année 2017/2018 d'utilisation de la piscine de « Plan Cousut » par les écoles Tarnosiennes faisant apparaître le tarif horaire, les engagements des parties et les conditions de mise en place.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-29
Vu le projet de convention
DELIBERE
APPROUVE la convention d'utilisation de la piscine « Plan Cousut »
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention cadre qui précise les modalités d'utilisation et les dépenses associées.
Vote: 30
Pour: 30
Fait et délibéré les jour, mois et ân que dessus
(suivent les signatures)
Pour extrait certifié conforme
Tarnos, le 6 octobre 2017
Le Maire
po
ne
ID : 040-214003121-20171006-2017_10_127-DE
Envoyé en préfecture le 06/10/2017
Reçu en préfecture le 06/10/2017
Publié ou notifié le 06/10/2017