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Compte-Rendu - compte rendu conseilm 26.05.2020 Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Boisemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseilm 26.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne, Département du REPUBLIQUE FRANCAISE

Val d’Oise

Arrondissement Mairie de Boisemont

PONTOISE

Canton de l’Hautil

Compte rendu de la réunion

du Conseil Municipal du 26 mai 2020

L’an deux mil vingt, le vingt-six mai, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni à dix-neuf heures en session à huis clos conformément à l’Ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, dans la salle de réception du château de Boisemont sous la présidence de Monsieur Jean Claude Wanner, Maire sortant.

Date de convocation : le 20 mai 2020

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de membres présents : 15

Nombre de membres votants : 15

Etaient Présents : Messieurs Albertosi, Atse, Bernay, Briandet, Daine, Kutos, Michel, Treuvelot, Mesdames Antonini, Beilin, Butemps, Grasset, Savill, Stead, Wanner.

Etaient absents excusés :

Etait absent :

Secrétaire de séance : Madame Antonini

_______________________________________

1 - INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Selon l’article L 2121-7 du Code général des collectivités territoriales, la première réunion du conseil municipal se tient de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour du scrutin. Le conseil municipal est complet au moment de sa convocation (article L. 2122-9 du Code général des collectivités territoriales), tous les sièges du conseil sont pourvus. Le Maire sortant fait l'appel des conseillers municipaux nouvellement élus et les déclare installés dans leurs fonctions. Le Maire sortant passe la présidence de la séance au plus âgé des membres du conseil municipal jusqu’à l’élection du Maire. Il est demandé au Conseil municipal de prendre acte de l’installation du conseil municipal.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Prend acte de l’installation du nouveau conseil municipal.

1 – ELECTION DU MAIRE

A l’issue des élections municipales du 15 mars 2020, le nouveau conseil municipal est complet au moment de sa convocation (art. L.2122-9 du CGCT) et tous les sièges du conseil sont pourvus. Le Maire sortant passe la présidence de la séance au plus âgé des membres du conseil municipal jusqu’à l’élection du maire. Le Président de la séance fait l’appel des conseillers, constate le quorum et constitue le bureau de l’élection. Il est proposé de désigner 1 conseiller municipal pour remplir les fonctions de secrétaire pour cette séance d’installation du conseil municipal et de 2 conseillers pour remplir les fonctions d’assesseurs. Le Maire est élu par les membres du conseil municipal au scrutin secret à la majorité absolue pour les 2 premiers tours, à la majorité relative pour le 3ème tour. Le conseil municipal est invité à procéder à l’élection du Maire en déposant son bulletin de vote, écrit sur papier blanc et fermé, dans l’urne qui lui est présentée.

Après un appel de candidatures, Madame Stéphanie SAVILL se présente comme candidate. Considérant que chaque conseiller municipal après appel de son nom à remis son bulletin de vote.Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

-nombre de bulletins : 15

-bulletins blancs ou nuls : 0

-suffrages exprimés : 15

-majorité absolue : 8

Madame Stéphanie SAVILL : 15 voix

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Après avoir délibéré par vote,

Proclame Madame Stéphanie SAVILL, élue à la majorité absolue, Maire de Boisemont. Le Maire élu prend la présidence de l’assemblée

2 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

La loi prévoit la nécessité de désigner au moins un adjoint au Maire, le conseil municipal en détermine le nombre sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal.

Avant de procéder à l’élection du ou des adjoints au Maire, le conseil municipal doit préalablement en déterminer le nombre dans la limite maximale précitée. Pour Boisemont, le conseil municipal est composé de 15 élus. L’application de ce pourcentage de 30% ne donne pas un chiffre rond, le nombre maximum d’adjoints au Maire considérée pour la commune est celui correspondant au chiffre entier inférieur. Le nombre maximum est donc de 4 adjoints. Il est demandé au conseil municipal de procéder à la détermination du nombre d’Adjoints au Maire. LE CONSEIL MUNICIPAL,

Après avoir délibéré

A L’UNANIMITE fixe à 4 le nombre des Adjoints au Maire.

3 – ELECTION DES ADJOINTS

Le conseil municipal a déterminé le nombre d’adjoints au Maire. Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire. Madame le Maire effectue un appel à candidature parmi les Conseillers municipaux. Après dépouillement, ayant obtenu la majorité absolue, les résultats sont les suivants :

- Monsieur Philippe MICHEL : 15 voix

- Monsieur François BRIANDET : 15 voix

- Monsieur Didier DAINE : 15 voix

- Monsieur Daniel TREUVELOT : 15 voix

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après avoir délibéré par vote à bulletin secret Proclame élus à la majorité absolue :

1er Adjoint : Monsieur Philippe MICHEL

2ème Adjoint : Monsieur François BRIANDET

3ème Adjoint : Monsieur Didier DAINE

4ème Adjoint : Monsieur Daniel TREUVELOT

Fin de séance à 20 h 00.

Le Maire,

S. SAVILL