Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2021 12 17 CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - CR Sommaire CM 25 11 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 24 06 2021
Compte-Rendu - CR Sommaire CM 30 09 2021
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE CM 27 01 2022
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE CM 24 02 2022
Compte-Rendu - CR sommaire CM 31 03 2022
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE CM 28 04 2022
Procès Verbal - d202106002z PV CM 06 05 2021
Compte-Rendu - 2020 06 26 CR Sommaire Conseil 1
Compte-Rendu - CR sommaire CM24 06 2021
Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM24 06 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
js - Conseil Municipal 2020 2026
APRES MHenbont Séance du jeudi 24 juin 2021 =: Hennebont
COMPTE RENDU SOMMAIRE
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances » ‘
1 Approbation du procès-verbal de la séance de Pour : | 33 Le Conseil Conseil Municipal du 29 avril 2021 Contre : | O Municipal adopte à Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention : | Q l'unanimité cette Non votant : | O délibération.
2 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour : | 28 Délibération Conseil Municipal du 06 mai 2021 . Contre :|5 adoptée par 28 voix Rapporteur : DOLLÉ Michèle Abstention : | 0 Pour et 5 voix : Contre, 0
Non votant : | 0 Abstention(s).
3 Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour : | 0 Le Conseil rendu Contre : | 0 Municipal prend Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : ? 0 acte
Non votant: j 33
4 Conseil Consultatif de la Culture et de la Langue Pour: | 33 Le Conseil Bretonnes : élaboration de l'Agenda 21 de la Contre :|0 | Municipal adopte à Culture et de la Langue Bretonnes Version 2 Abstention :| O l'unanimité cette Rapporteur: SIRET Tiphaine Non votant : | 0 délibération.
5 Demande. de subvention de l'association “"Les Pour : | 33 Le Conseil amis de l'écomusée des Forges d'Hennebont"" ‘Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur : CORPART Claudine Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
6 Tarification scolaire, extrascolaire, périscolaire Pour: | 28 Délibération Rapporteur : MAHÉ Valérie Contre :!0 | adoptée par 28 voix
Abstention : | 5 Pour et 0 voix : Contre, 5
Non votant : | 0 Abstention(s).
7 Création d'un dispositif de lutte contre les Pour : | 33 Le Conseil violences intrafamiliales : participation financière Contre : | O0 Municipal adopte à Rapporteur: SOUFFOY Nadia - Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant: | 0 délibération.
8 Association Stétho'scop : soutien à l'implantation Pour: | 28 Délibération au sein du Quartier politique de la Ville Contre :|0 | adoptée par 28 voix Rapporteur: LE LIBOUX Pascal ° Abstention : 15 Par et 0 voix : ontre, 5
Non votant : | 0 Abstention(s).
9 Annulation de deux subventions à titre récurrent - Pour: | 33 Le Conseil année 2021 Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: CORPART Claudine .- Abstention : | O0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
10 Subventions activités Haras 2021 Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur : CORPART Claudine Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | O0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération. 11 Acquisition immeuble LE BLAY - 64 rue Joffre Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: TOUSSAINT Frédéric Contre :|0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
12 Demande de labellisation de l'itinéraire de Pour : | 33 Le Conseil promenade et de randonnée du PR circuit du Contre : | 0 Municipal adopte à Hingair Abstention : | 0 l'unanimité cette Rapporteur: TOUSSAINT Frédéric Non votant : | 0 délibération.
13 Déclassement d'une propriété communale issue du Pour : | 31 Le Conseil domaine public sise ZA du parco et cession au Contre :|[0 | Municipal adopte à profit de l'entreprise SRB Abstention : | O l'unanimité cette Rapporteur : GUYOT Yves Non votant : | 0 délibération.
Absent sans
pouvoir : | 2
14 Signature d'une convention d'adhésion ‘"Petites Pour : | 28 Délibération Villes de demain”" entre l'Etat, Lorient Contre :|0 | adoptée par 28 voix Agglomération et les Villes d'Hennebont, de Plouay Abstention : | 5 Pour et O voix et de Languidic Non votant : | 0 Contre, 5 Rapporteur: GUYOT Yves Abstention(s).
15 Acceptation d'un leg Pour :| 33 Le Conseil Rapporteur: LOHÉZIC Stéphane Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
16 Extension des terrasses des commerces Pour : | 33 Le Conseil , Rapporteur: KERZERHO Jacques Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : l'unanimité cette
Non votent . ù délibération.
17 Tarification du camping pour 2021 : ajout Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: DOUAY Yves Contre :|0 Municipal adopte à Abstention : l'unanimité cette
Non votant : 5 délibération.
18 Participation de la Ville à une opération conjointe Pour: | 33 Le Conseil avec le COS en vue d'une opération commerciale Contre :|0 | Municipal adopte à post-COVID Abstention : | O l'unanimité cette Rapporteur: DOUAY Yves Non votant : | 0 délibération.
19 Taxe locale sur la publicité extérieure : vote des Pour: | 33 Le Conseil tarifs 2022 Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: LOHÉZIC Stéphane Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
20 Rapport des concessionnaires (camping, multi- Pour: | 0 Le Conseil : accueil) Contre : | 0 Municipal prend Rapporteur: MALARDÉ Roselyne Abstention : | O acte
Non votant: | 33
21 Collaboratrice de Cabinet : Création d'un poste Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | Ô l'unanimité cette
Non votant: | 0 délibération.
22 Création poste animateur dispositif Contrat Unique Pour : | 33 Le Conseil d'Insertion - (CAE) Contre : |0 Municipal adopte à Rapporteur : SOUFFOY Nadia Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération. 23 Création d'un poste temporaire chargé de Pour : | 28 Délibération développer la Démocratie Participative et la Contre : | 0 adoptée par 28 voix
Citoyenneté Abstention :| 5 Four < 0 ox Rapporteur: PONDAVEN Julian à ontre,
Non votant : | 0 Abstention(s).
24 Litige avec un agent communal - protocole Pour : | 33 Le Conseil transactionnel Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
25 Mise en place et modalités du télétravail Pour : | 31 Le Conseil Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Contre :|0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : |1 délibération.
Absent sans
pouvoir : | 1
26 Modification du tableau des emplois permanents Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn ; Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
Séance clôturée à 22 H 55
Compte-rendu sommaire affiché le : 25 / 06 / 2021