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Compte-Rendu - cr Sommaire cm 28 04 2022
Document publié le Jeudi 28 avril 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Sommaire cm 28 04 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Changement climatique,
LE - Conseil Municipal 2020 2026
ARS SBHenbont Séance du jeudi 28 avril 2022 Hennebont
COMPTE RENDU SOMMAIRE :- DIVERRADENN « Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat
des instances »
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour : | 33 Le Conseil Conseil du 34 mars 2022 Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
2 Délégations du Conseil au Maire : compte-rendu Pour : | 0 Le Conseil Rapporteur: GUYOT Yves Contre : |0 Municipal prend
Abstention : | O acte
Non votant : | 33
3 Prise en charge des frais de garde des personnes à Pour : | 33 Le Conseil charge des élus locaux Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | O délibération.
4 Subventions 2022 au titre de la Politique de la Ville Pour : | 27 Délibération Rapporteur: SOUFFOY Nadia Contre : | 0 adoptée par 27 voix Abstention : | 5 Pour et 0 voix
: Contre, 5
Non votant : | 1 Abstention(s).
5 Demande de subvention de l'Association “Cordée Pour : | 33 Le Conseil Cordage" Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur : SOUFFOY Nadia Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
6 Demande de subvention exceptionnelle de Pour : | 31 Le Conseil l'ANACR 56 Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: CORPART Claudine Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 2 délibération.
7 Tarifs Médiathèque / Artothèque 2022-2023 Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: CORPART Claudine Contre :|0 Municipal adopte à Abstention : l'unanimité cette
Non votant : 5 délibération.
8 Tarifs mini camps 2022 Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: MAHÉ Valérie Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | O l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
9 Convention itinéraires Graphiques Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: CORPART Claudine Contre :|0 Municipal adopte à Abstention : l'unanimité cette
Non votant : ù délibération.
10 Demande de subvention de la Maison d'Assistant Pour : | 33 Le Conseil Maternel (MAM) Bout'Chou de Lysa Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur : MAHÉ Valérie Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
11 Dénomination de voie à Kergohic Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: TOUSSAINT Frédéric Contre : | 0 Municipal adopte à A jon : l'unanimité cette
posenton : 5 délibération. 12 Fonds friche : Convention financière Pour : | 26 Délibération Rapporteur : GUYOT Yves Contre : | O0 adoptée par 26 voix
Abstention : | 2 Pour et 0 voix ë Contre, 2
Non votant : | 5 Abstention(s).
13 Conventions de partenariat avec l'IFCE, la sellor, et Pour: | 33 Le Conseil
Ti Doudou dans le cadre d'activités du Cheval Contre:|0 | Municipal adopte à Territorial Abstention : | O l'unanimité cette Rapporteur: CORPART Claudine Non votant : | 0 délibération.
14 Convention de partenariat avec Optim-ism pour la Pour: | 32 Le Conseil
végétalisation de la cour d'école Jean Macé Contre : | O Municipal adopte à Rapporteur: CACLIN Peggy Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 1 délibération.
15 Bilan SPL Bois Energies Renouvelables 2020- 2021 Pour : |0 Le Conseil Rapporteur: PONDAVEN Julian Contre : | 0 Municipal prend
Abstention : | O acte
Non votant: | 33
16 Guerre en Ukraine - Aide d'urgence - Subvention Pour: | 33 Le Conseil exceptionnelle au Fonds d'Action Extérieure des Contre:|[0 | Municipal adopte à Collectivités territoriales (Faceco) Abstention : | O l'unanimité cette Rapporteur: DOLLÉ Michèle Non votant : | 0 délibération.
17 Admission en non valeurs : Budget principal de la Pour: | 33 Le Conseil Ville Contre : |0 Municipal adopte à Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
18 Transfert des instruments de musique à l'EPCC Pour : | 33 Le Conseil Trio's Contre :|0 Municipal adopte à Rapporteur: CORPART Claudine Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
19 Adhésion service facultatif Centre de Gestion du Pour: | 33 Le Conseil Morbihan : calcul Allocation Retour à l'Emploi Contre :|0 | Municipal adopte à Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | O0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
20 Composition et Fonctionnement du Comité Social Pour: | 26 Délibération Territorial unique et de la Formation Spécialisée en Contre : | 2 adoptée par 26 voix matière de santé, de sécurité et de conditions de Abstention : | 5 Pour et 2 voix travail Non votant: | O Sontre 8 Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention(s).
21 Rémunération Guide Visites touristiques Pour : | 28 Délibération Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Contre :|5 adoptée par 28 voix
Abstention : | O Pour et 5 voix ; Contre, 0
Non votant: | 0 Abstention(s).
Séance clôturée à 21 H 08
Fait à Hennebont, le: 29 04 2022
LE Michèle DOL