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Déliberation - liste delib CM 24.09.24
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 24.09.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Jeunesse,
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération _ Décision du Conseil Municipal
2024-043
DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE
CADRE DE SA DELEGATION.
| PRIS ACTE.
2024-044
NEVERS AGGLOMERATION
APPROBATION DU RAPPORT DE LA
CLECT PORTANT SUR LES TRANSFERTS
DE CHARGES LIEES A L'INTEGRATION DE
LA COMMUNE DE SAINT ELOI.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2024-045
APPROBATION DE LA CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DU STADE
GEORGES MERAT A LA LIGUE DE
BOURGOGNE FRANCHE COMTE DE
FOOTBALL ET AU DISTRICT DE LA
NIEVRE.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2024-046
APPROBATION DE LA CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DU STADE
GEORGES MERAT A L'ASG FOOTBALL.
APPROUVEE
L’'UNANIMITE.
2024-047
2024-048
2024-049
2024-050
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DE
L4ESPACE PIERRE GIRARD AVEC LE
CLUB DE BASKET DE POUGUES-LES-
EAUX.
BUDGET PRINCIPAL - AIDE FINANCIERE
POUR LES CANDIDATS AU BAFA.
BUDGET PRINCIPAL CONVENTION
D'AIDE A LA CREATION ET A
L'AFFILIATION DU CLUB LE VOLANT
GARCHYZOIS AVEC LA FFBADMINTON —
PACK CREATION DE CLUB.
VENTE D'UN BIEN COMMUNAL.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
APPROUVEE
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APPROUVEE
L'UNANIMITE.
L'UNANIMITE.
L'UNANIMITE.
2024-051 AVANCEMENTS DE GRADE POUR | L'ANNÉE 2024. APPROUVEE L'UNANIMITE. URBANISME -— APPROBATION DE LA | APPROUVEE A L'UNANIMITE 10 2024-052 | MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU POUR | ( 1 abstention). | LE PHOTOVOLTAIQUE. L
Liste des délibérations publiées sur le site internet conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.
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