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Procès Verbal - PV CM DU 12 01 2026 approuve le 23.02.2026
Procès Verbal - PV CM 16 12 2025 approuve le 23.02.2026
PLU - Annexes - liste SUP
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Déliberation - liste delib 20.05.2025
Déliberation - liste delib 23.02.2026
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 05h25 par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 23.02.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Entrepreneuriat et startup,
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil Municipal
1 2026-003
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE.
MISE A DISPOSITION DE LA SALLE N°1
AVEC TEMPO.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
A
2 2026-004
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE DE
L'ÉCOLE ELEMENTAIRE POUR DES.
SEANCES D'ORTHOPHONIE.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
3 2026-005
4 2026-006
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES
2026.
DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2026 —
TRAVAUX DE CLIMATISATION AU
RESTAURANT SCOLAIRE.
PREND ACTE DU DEBAT.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
9 2026-007 MSP — FIXATION DU LOYER À COMPTER DU 1 JUIN 2026. APPROUVEE
L'UNANIMITE.
6 2026-008 VENTE DE LA PARCELLE AS 289 LIEUDIT | LES CAVES. APPROUVEE
L'UNANIMITE.
7 2026-009 AMENAGEMENT ET GESTION DES EAUX PLUVIALES COUR MARCEL CACHIN. APPROUVEE
L'UNANIMITE.
Liste des délibérations publiées sur le site internet conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.