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Ordre du Jour - ODJ FINAL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ FINAL)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs,
ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 29 janvier 2025
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 22 NOVEMBRE 2024
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 22 NOVEMBRE 2024
3 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
4 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
5 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET ANNEXE DES PORTS
6 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX
7 FIXATION DES TARIFS PORTUAIRES POUR 2025 POUR LES PORTS DE LA COUDOULIERE ET MEDITERRANEE
8 TARIFS DE BILLETTERIE POUR LES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE DE SIX- FOURS A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2025
9 SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA FOURRIÈRE ANIMALE
10 SUBVENTIONS : EXTERNAT SAINT JOSEPH - LYCEE LANGEVIN
11 SUBVENTIONS ANNUELLES ET EXCEPTIONNELLES - ASSOCIATIONS
12 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC HELLO SIX FOURS ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU CENTRE VILLE ET SIX-FOURS LE BRUSC FOOTBALL CLUB
13 FESTIVAL YA DEGUN SITE ESPLANADE RAYON DE SOLEIL LES 15,16 et 17 AOUT 2025.
14 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION "AUTISME, GRANDIR ET S'ÉPANOUIR"
15 ADHESION A LA CONVENTION DE MECENAT DES CADETS DE LA DEFENSE DU VAR
16 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 VILLE DE LA SEYNE / MER
17 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2020/2021-VILLE D'OLLIOULES
18 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2021/2022-VILLE D'OLLIOULES
19 SIGNATURE D'UN BAIL A FERME AU PROFIT DE L'ASSOCIATION APIVET 83 POUR L'EXPLOITATION DE RUCHES
20 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L'ESPACE CULTUREL ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TANDEM POUR L'ANNEE 2025 21 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE
DEMANDE DE SUBVENTION A LA RÉGION SUD PACA DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX TRAVAUX SUR ÉQUIPEMENTS SPORTIFS COLLECTIFS
22 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE
DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR AU TITRE DE L'AIDE AUX COMMUNES
23 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE
DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE NATIONALE DU SPORT
24 SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) ' PARC D'ACTIVITÉS DES PLAYES '
25 DON D UNE CHAINE HI-FI POUR LA COLLEGIALE SAINT PIERRE
26 DÉNOMINATION DES PARKINGS DE LA COMMUNE
27 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DU CENTRE DE LOISIRS LES ROCHES BRUNES.
28 TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2023
29 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE DROIT COMMUN DE PERSONNELS EXERCANT SUR UNE OU PLUSIEURS COMPETENCES TRANSFEREES A LA METROPOLE
30 RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A LA VACANCE TEMPORAIRE DE L'EMPLOI DE CHARGE D'OPERATIONS DE CONSTRUCTIONS
31 RÉGIE PUBLICITAIRE RELATIVE AUX PARUTIONS SUR DIVERS SUPPORTS DE LA VILLE - APPROBATION DES TARIFS 2025 POUR LA COMMERCIALISATION DES ESPACES PUBLICITAIRES DU MAGAZINE MUNICIPAL DE SIX-FOURS LES PLAGES
32 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
33 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULON POUR LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ENTRE DEUX ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS