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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 02 ODJ V2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 02 ODJ V2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 10/04/2025
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 13/03/2025
Projets de délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION 20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA
DELIBERATION 20_10_15_340
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
03. ETAT DES INDEMNITES PERCUES PAR LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES EN 2024
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
04. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE AEP
05. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
06. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE SPANC
07. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE GOLF
08. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE LE VELLEIN, SCENES
DE LA CAPI
09. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
10. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE PLATEFORME
CONSTRUCTION DURABLE
11. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE AEP
12. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
13. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE SPANC
14. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE GOLF
15. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE LE VELLEIN, SCENES
DE LA CAPI
16. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
17. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE PLATEFORME
CONSTRUCTION DURABLE
18. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE AEP
19. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2 / 3
20. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE SPANC
21. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE GOLF
22. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE LE VELLEIN, SCENES DE LA CAPI
23. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
24. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE PLATEFORME CONSTRUCTION
DURABLE
25. BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES 2024
26. AUTORISATION DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT 2025
27. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
28. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE AEP
29. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
30. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE SPANC
31. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE GOLF
32. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE LE VELLEIN SCENES DE LA
CAPI
33. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
34. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE PLATEFORME CONSTRUCTION
DURABLE
35. FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
36. FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR
L’ANNEE 2025
37. EVOLUTION DE LA TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM)
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Nadiège GUSTO
38. DOTATION DE FONCTIONNEMENT POUR LES ABATTOIRS - ANNEE 2025 VERSEMENT DU SOLDE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
39. CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE NORD ISERE 2023-2026 - AVENANT N°2
40. CONVENTION D'OBJECTIFS 2025 AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT (ANTENNE ISERE)
41. DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT ET D'AIDE FINANCIERE AU CLASSEMENT DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES CAPISEROIS
VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
Rapporteur Dominique BERGER
42. APPROBATION DU CONTRAT DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES ETUDES, LA REPARATION ET L’ENTRETIEN DES OUVRAGES D’ART DE LA CAPI 2025-2027 AVEC LA SARA AMENAGEMENT
43. COMMUNE DE DOMARIN – APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE COMMUNAUTAIRE 3 / 3
BATIMENTS COMMUNAUTAIRES ET INNOVATIONS CONSTRUCTIVES Rapporteur Daniel GAUDE
44. APPROBATION DU PROJET DE REALISATION D’UNE INSTALLATION GEOTHERMIQUE AVEC RECHARGE PAR CHAUSSEE THERMOACTIVE AU THEATRE DU VELLEIN A VILLEFONTAINE ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT - DEMANDE DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2025
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE ET LUTTE CONTRE LES POLLUTION
Rapporteur Daniel WAJDA
45. CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2025 ENTRE L'AGEDEN ET LA CAPI AVENANT N°3
MOBILITES
Rapporteur Vincent CHRIQUI
46. CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT DE L’ENQUETE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA (EMC²) 2026 SUR LES TERRITOIRES LYONNAIS
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
47. MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L'ISERE POUR LES CONSULTATIONS TITRES RESTAURANT, MUTUELLE SANTE ET ASSURANCE STATUTAIRE
48. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
STRATEGIE NUMERIQUE, NOUVEAUX USAGES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES SUPRA COMMUNAUTAIRES
Rapporteur Christine SADIN
49. FONDS DE CONCOURS POUR L’ACQUISITION D’UN DATA CENTER – SERVICE COMMUN DSIN
GESTION DES RISQUES
Rapporteur Alain BERGER
50. CONVENTION ENTRE L'INSTITUT DES RISQUES MAJEURS (IRMA) ET LA CAPI 2025/ 2026