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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2 ODJ
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26/09/2024
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 27/06/2024
Projets de délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA DELIBERATION 20_10_15_340
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION
20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
03. COMPTE-RENDU DES DECISIONS D'ATTRIBUTION DES MARCHES EN PROCEDURE
ADAPTEE ET D'APPROBATION DES AVENANTS PRIS DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT
POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur Roland BORGHI
04. APPROBATION DES CONVENTIONS LOCALES D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT SUR LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE ENTRE L’ETAT, LES BAILLEURS (ADVIVO, AIH, DYNACITE, IRA, PLURALIS, SDH, SEMCODA), LES COMMUNES ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PORTE DE L’ISERE
STRATEGIE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT
Rapporteur Patrick MARGIER
05. SUPPRESSION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « ECOQUARTIER DE CHAMPOULANT » COMMUNE DE L’ISLE D’ABEAU
06. SUPPRESSION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « TROIS VALLONS » COMMUNE
DE L’ISLE D’ABEAU
07. ZAC DE CHESNES NORD - APPROBATION DE L’AVENANT N° 3 A LA CONCESSION
D’AMENAGEMENT AVEC LA SPLA SARA (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
08. GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A SARA AMENAGEMENT AUPRES DE LA BANQUE
POSTALE POUR LA REALISATION DE L’OPERATION PARC TECHNOLOGIQUE 2 A VAULX-MILIEU
09. GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A SARA AMENAGEMENT AUPRES DU CREDIT
COOPERATIF POUR LA REALISATION DE L’OPERATION ZAC SAINT-HUBERT A L’ISLE D’ABEAU
MOBILITES
Rapporteur Vincent CHRIQUI 2 / 3
10. AVENANT 2 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ET DE FINANCEMENT RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LIGNES DE COVOITURAGE ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LA CAPI
11. AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION DE RECETTES OURA
12. CONVENTION DE MANDAT DE PAIEMENT POUR LE FINANCEMENT DU SERVICE DE
COVOITURAGE PLANIFIE AVEC L’OPERATEUR KAROS
13. APPROBATION DE PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AU PROLONGEMENT DE LA VOIE
VERTE DE LA BOURBRE JUSQU’A LA ROUTE DE FRONTONAS (RD126) ET DEMANDE DE SUBVENTION
14. AVENANT 2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COLLECTIF EN
TRANSPORT DE VOYAGEURS SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPI
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
15. MISE A JOUR TABLEAU DES EMPLOIS
CYCLE DE L'EAU
Rapporteur Fabien DURAND
16. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU PRESIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA CAPI POUR L'EXERCICE 2023
17. RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE AU SEIN DE LA SEMIDAO POUR 2022
18. RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE AU SEIN DE LA SEMIDAO POUR 2023
19. SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF : PRINCIPE DE LA DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC A UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
AGRICULTURE ET TERRITOIRE
Rapporteur Mathieu GAGET
20. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°24_06_27_0265 PORTANT SUR LE BUDGET TOTAL MAXIMAL ANNUEL DES AIDES FINANCEES PAR LA CAPI ET AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE AIDE DE MINIMIS A TROIS AGRICULTEURS
PROTECTION ET VALORISATION DES ESPACES NATURELS
Rapporteur Guillaume VIAL
21. APPROBATION DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT PREVUES DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES EN 2023 ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
22. APPROBATION DE LA CONVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE EN ISERE ET AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU GDS 38
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
23. EXONERATION DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) AU SEIN DU PERIMETRE DE LA CAPI POUR L’ANNEE 2025 3 / 3
24. OFFICE DE TOURISME CAPI – PORTE DE L’ISERE : NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
25. PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE DE LA PLATEFORME DE CONSTRUCTION DURABLE (ASTUS)
26. RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°14_11-04_465 RELATIVE AU QUITUS
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27. RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°14_11-04_504 RELATIVE AU QUITUS
OPERATION ASS VERGNIOUX BASSIN RD1006 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
28. REMISE DE COMPTE CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC DE SAINT-BONNET LE
HAUT DELIBERATION VALANT QUITUS A SARA-AMENAGEMENT
GOUVERNANCE
Rapporteur Nadine ROY
29. RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT NORD ISERE - ANNEE 2023
Rapporteur Jean PAPADOPULO
30. PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023