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Convocation - 1.conseil convocation 13 04 2026
Convocation - 1.conseil convocation 26 06 0
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 1.conseil convocation 26 06 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
EMEA Ville de
HAE Carrières-sur-Seine
SF Le jeudi 15 juin 2023
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 26 juin 2023 à 20h30
Salle des fêtes
1 rue Félix-Balet
En cas d'empêchement de votre part, vous voudrez bien donner un pouvoir écrit de voter en nom à un ou une collègue de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
MR — Arnaud de Bourrousse
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 78421 Carrières-sur-Seine Cedex
Tél. : 01 30 86 89 89 e Fax : 01 30 86 89 14 e Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr EMEA Ville de, .
HAE Carrières-sur-Seine
LL Conseil municipal
Lundi 26 juin 2023 à 20h30
Salle des fêtes
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du 3 avril 2023
Extrait des décisions
Modification du nombre d'adjoints
Fixation et répartition des indemnités attribuées au Maire, aux adjoints et aux Conseillers municipaux
délégués
Désignation de membres du Conseil municipal au sein de diverses instances
Désignation de membres du Conseil municipal à la CCSPL
Avis de la commune sur le projet départemental de création d’un barreau de liaison entre les RD311 / RD321
Autorisation de travaux d'extension et de réaménagement du collège des Amandiers
Adhésion de la Ville de Bures-sur-Yvette au SIGEIF
Adhésion à la centrale Seine -et-Yvelines Numérique
Examen rapport annuel eau potable SUEZ
Examen rapport annuel assainissement SUEZ
Frais d’écolage année scolaire 2022/2023 : écoles publiques
Attribution de Subventions aux écoles : classes de découvertes et projets scolaires
Révision du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs
Avis sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes de la CASGBS
Acquisition de parts sociales de la société locale d'épargne
Décision modificative n°1 Budget principal Ville 2023
Placement de Fonds auprès du Trésor public - Ouverture d'un compte à terme
Création de l'indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement
Dérogation pour le dépassement du contingent maximum mensuel d'heures supplémentaires des agents de la Police Municipale
Actualisation du tableau des effectifs
Questions orales
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 78421 Carrières-sur-Seine Cedex
Tél. : 01 30 86 89 89 e Fax : 01 30 86 89 14 e Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr