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Convocation - CONSEIL convocation 27 06
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - CONSEIL convocation 27 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique,
1 +] Ville e
Carrières-sur-Seine
Sr Le jeudi 16 juin 2022
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 27 juin 2022 à 20h30
Salle des fêtes
1 rue Félix-Balet
En cas d'empêchement de votre part, vous voudrez bien donner un pouvoir écrit de voter en nom à un ou une collègue de votre choix.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Arnaud de Bourrousse
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 78421 Carrières-sur-Seine Cedex
Tél. : 01 30 86 89 89 e Fax : 01 30 86 89 14 e Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr EMEA Ville de
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Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Fax : 01 30 86 89 14 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Conseil municipal
Lundi 27 juin 2022 à 20h30
Salle des fêtes
Ordre du jour
Extrait des décisions
Désaffectation et déclassement de l'ancien presbytère
Vente à un voisin d'une partie du jardin de l'ancien presbytère
Mise en vente du presbytère
Protocole de prévention de la carence
Classement de la rue Michelet dans le domaine public communal
Révisions des tarifs municipaux 2022- 2023
Convention de délégation de service public (DSP) sous forme d’affermage, de l’établissement d’accueil du jeune enfant : Les lutins
Modification du règlement des activités périscolaires et des accueils de loisirs
Frais d’écolage année scolaire 2021/2022 : écoles publiques
Attribution de Subventions aux écoles : classes de découvertes et projets scolaires
Affiliation au Pass culture
Affiliation au Pass + Hauts-de-Seine / Yvelines
Révision du règlement intérieur de la bibliothèque
Convention d'objectifs et de moyens avec l'USC
Dérogation pour le dépassement du contingent maximum mensuel d'heures supplémentaires des agents de la Police Municipale
Questions orales