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Déliberation - DECIDES DU 11 AU 17 MARS 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - DECIDES DU 11 AU 17 MARS 2024)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Transports,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REGISTRE DES AUTORISATIONS D'URBANISME DECIDEES - Mairie de Clermont-Ferrand du 11/03/2024 au 17/03/2024
Liste des CU : Certificat d'Urbanisme Type B de Clermont-Ferrand
Dossier Terrain Description Décision CU 63113 24 G0026 Dépôt le 17/01/2024
Complet le 17/01/2024
par MAITRE THOMAS RENAUT
Terrain : BP129
sis 20 rue de l'Ouragan
Surface : 5821m²
Propriétaire : FB HOME
Projet : construction de deux bâtiments à
usage professionnel
Signée le : 15/03/2024
Notifié le : 15/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
Liste des DP : Déclaration Préalable Maison Individuelle de Clermont-Ferrand
Dossier Terrain Description Décision
DP 63113 23 G1102
Dépôt le 22/11/2023
par Monsieur ALLENET Benjamin
Terrain : KP65
sis 9 Rue des Gravouses
Surface : 235m²
Propriétaire : Monsieur ALLENET
Benjamin
Projet : Rénovation de la clôture extérieure
avec remplacement du grillage par du
claustras, création de portail et portillon
Signée le : 15/03/2024
Nature de la décision : Sans suite
DP 63113 23 G1147
Dépôt le 07/12/2023
Complet le 08/02/2024
par CABINET TERRIER
Représentant : Madame GARCIA Lucie
Terrain : HY20
sis 28 rue du Port
Surface : 413m²
Propriétaire : COMMUNE DE
CLERMONT FERRAND
Projet : Modification de la devanture du
commerce dans le cadre du ravalement de
façade peinture et mise en place de
panneaux en bois
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Défavorable
DP 63113 23 G1161
Dépôt le 06/12/2023
par Monsieur BURGUES Bastien
Terrain : AR1023
sis 24 rue des Vergnes
Surface : 470m²
Projet : Remplacement du grillage existant
par un mur en parpaing + mise en place d'un
portail
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Défavorable
DP 63113 24 G0020
Dépôt le 10/01/2024
Complet le 10/01/2024
par Monsieur BELIEN Antoine
Terrain : MP1026
sis 58 rue Sous les Vignes
Surface : 193m²
Projet : Remplacement d'une clôture
existante
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0046
Dépôt le 21/01/2024
Complet le 22/02/2024
par Monsieur ROUX Fabien
Terrain : EP289
sis 36 rue Gilbert Romme
Surface : 274m²
Projet : transformation du garage en surface
habitable, création de deux extensions,
isolation par l'extérieur, ravalement de
façades, changement des menuiseries et
modification de la clotûre sur rue
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0056
Dépôt le 23/01/2024
Complet le 23/01/2024
par Monsieur BRUGIERE Serge
Terrain : KN179
sis 10 rue des Fées
Surface : 230m²
Projet : Ravalement de deux façades
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0074
Dépôt le 01/02/2024
Complet le 01/02/2024
par Monsieur LEFAURE Frédéric
Terrain : LY344
sis 1 rue Pinchon
Surface : 45m²
Propriétaire : Monsieur LEFAURE Frederic
Projet : Réfection et isolation du toit et de sa
fenêtre
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Défavorable
DP 63113 24 G0077
Dépôt le 30/01/2024
Complet le 22/02/2024
par Monsieur PAUPERT Remi
Terrain : IZ142 IZ278
sis 10 rue Bergier
Surface : 439m²
Projet : Ravalement de façade du mur
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
DP 63113 24 G0086
Dépôt le 02/02/2024
Complet le 20/02/2024
par Monsieur BRUNEL Henri
Terrain : EW327
sis 62 avenue Léon Blum
Surface : 2301m²
Projet : Changement de la fenêtre de la
cuisine
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0093
Dépôt le 07/02/2024
Complet le 07/02/2024
par CHARLES BUSINESS
Représentant : ROC Christophe
Terrain : IR252
sis 22 place de Jaude
Surface : 441m²
Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE IR
53 22 D PLACE DE JAUDE CLERMONT
Projet : Installation de 2 parasols scellés au
sol
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
DP 63113 24 G0100
Dépôt le 08/02/2024
Complet le 29/02/2024
par Monsieur DEGUI Thierry
Terrain : EP308
sis 134 boulevard Lafayette
Surface : 1130m²
Propriétaire : Monsieur DEGUI Thierry
Projet : Construction d'une piscine
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0132
Dépôt le 14/02/2024
Complet le 14/02/2024
par SYNDIC DE COPROPRIETE FONCIA
LOIRE AUVERGNE
Représentant : Monsieur MORIN Sullivan
Terrain : IT31
sis 5-7 boulevard Duclaux
Surface : 1254m²
Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE
IT31 5 BD DUCLAUX CLERMONT
Projet : > Dépose et réfection complète de la
couverture de la tuile existante, de la
zinguerie et des souches de cheminées, >
Dépose et remplacement des menuiseries
des communs des bâtiments 5, 7 & 19.
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
DP 63113 24 G0136
Dépôt le 15/02/2024
Complet le 15/02/2024
par Madame SIMON Marie-Christine
Terrain : MS629
sis 25 Charles Garnier
Surface : 708m²
Propriétaire : Madame SIMON Marie
Christine
Projet : Création d'une piscine
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
REPUBLIQUE FRANÇAISE https://operis.cloud-clermontmetropole.eu/ddcv3/temp/rapport_5165.html
1 sur 4 21/03/2024, 10:33 DP 63113 24 G0138
Dépôt le 12/02/2024
Complet le 12/02/2024
par Madame LASSAGNE Michelle
Terrain : KR144
sis 5 Avenue du Puy-de-Dôme
Surface : 726m²
Propriétaire : Madame ROMEUF Michelle
Projet : Réfection de façades
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0141
Dépôt le 14/02/2024
Complet le 14/02/2024
par Madame MAILLET Isabelle
Terrain : LO667
sis 29 rue Honoré De Balzac
Surface : 353m²
Projet : Réalisation d'une isolation par
l'exterieur, Ravalement de façade.
Surface de plancher existante : 157m²
Nb logements créés : 0
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0142
Dépôt le 14/02/2024
Complet le 14/02/2024
par JCDECAUX FRANCE
Représentant : Monsieur GUITTON Antoine
Terrain : BY508 BY509 BY511
sis 26 rue du Ressort
Surface : 10412m²
Propriétaire : CENTRE HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
Projet : installation d'un mobilier urbain
(panneau publicitaire)
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Sans suite
DP 63113 24 G0143
Dépôt le 13/02/2024
Complet le 13/02/2024
par FONCIA LOIRE AUVERGNE
Représentant : Monsieur MANZO Jordan
Terrain : IO41
sis 16 Rue Maréchal De Lattre De Tassigny
Surface : 58m²
Propriétaire : LES COPROPRIETAIRES
Projet : Réfection d'une partie de la toiture
de la résidence
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0144
Dépôt le 14/02/2024
Complet le 14/02/2024
par JCDECAUX FRANCE
Représentant : Monsieur GUITTON Antoine
sis avenue Léon Blum
Surface : 0m²
Projet : Montage d'un mobilier de 4m²
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0147
Dépôt le 14/02/2024
Complet le 14/02/2024
par JCDECAUX FRANCE
Représentant : Monsieur GUITTON Antoine
Terrain : HO227
sis 52 rue de Rabanesse
Surface : 412m²
Propriétaire : Monsieur GIVON Olivier
Projet : Montage d'un mobilier de 4m²
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0148
Dépôt le 14/02/2024
Complet le 14/02/2024
par JCDECAUX FRANCE
Représentant : Monsieur GUITTON Antoine
sis avenue Pierre Semard
Surface : 0m²
Projet : Montage d'un mobilier urbain de
4m2
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0149
Dépôt le 15/02/2024
Complet le 15/02/2024
par Madame BONNET Agnès
Terrain : DT36
sis 20 Rue du Capricorne
Surface : 31m²
Propriétaire : Madame SIMON Marie
Christine
Projet : Réfection de toiture
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0154
Dépôt le 19/02/2024
par POWERDOT
Représentant : Monsieur SANTIAGO
PINTO Luis
Terrain : CI205 CI210
sis avenue de l'Agriculture
Surface : 10698m²
Projet : Installation d'un poste de
distribution publique Type PAC Usage,
alimentation future bornes de recharge pour
véhicules électriques
Surface de plancher créée : 9,84m²
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
DP 63113 24 G0156
Dépôt le 20/02/2024
Complet le 20/02/2024
par Monsieur MIGNERAT Wilfried
Terrain : LM480
sis 5 rue Breguet
Surface : 512m²
Projet : réfection d'une clôture et ses
fondations avec la parcelle LM751 et la
parcelle LM 752.
Nb logements créés : 0
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0159
Dépôt le 20/02/2024
Complet le 20/02/2024
par Madame ANTAR Faïza
Terrain : EX34
sis 26 Rue des Liondards
Surface : 187m²
Propriétaire : LES COPROPRIETAIRES
DE EX 34 CLERMONT FERRAND
Projet : Changement de destination d'un
local commercial en habitation (création
d'un logement)
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Défavorable
DP 63113 24 G0163
Dépôt le 22/02/2024
Complet le 28/02/2024
par Madame RAHMANI Ghania
Terrain : AB517 AB549
sis 1 rue Jean Giono
Surface : 421m²
Projet : Changement des volets nous
gardons nos volets de bases mais nous
installons des volets roulants solaires
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0166
Dépôt le 22/02/2024
Complet le 22/02/2024
par DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Représentant : Monsieur CHAUVIN Lionel
Terrain : BS93
sis 143 Avenue du Brézet
Surface : 20865m²
Propriétaire : SYNDICAT MIXTE
AEROPORT CLERMONT FERRAND
AUVERGNE
Projet : Rénovation de la couverture
existante par une étanchéité lourde protégée
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0170
Dépôt le 26/02/2024
Complet le 26/02/2024
par CDG 63
Représentant : Monsieur BERNARD Tony
Terrain : DY552 DY574 DY620
sis 7 rue Condorcet
Surface : 8042m²
Projet : Bâtiments 2, 4 & 5 : Mise en place
de photovoltaïque en toiture, reprise des
couvertines, mise en place de gardes-corps
au niveau des acrotères, installation d'une
échelle d'accès fixe entre les bâtiments 1 et
2, Installation d'une échelle d'accès mobile
entre les bâtiments 4 et 5, création d'une
passerelle de franchissement
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0173
Dépôt le 26/02/2024
Complet le 26/02/2024
par Madame CELLERIER Anne
Terrain : LM836
sis 65 rue Sully
Surface : 275m²
Propriétaire : Madame CELLERIER Annie
Projet : Installation d'un grillage rigide et
d'un portail électrique
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
DP 63113 24 G0174
Dépôt le 12/02/2024
Complet le 12/02/2024
par NEW KOOKAI
Représentant : Monsieur FHIMA Alain
Terrain : IR62
sis 3 Rue Blatin
Surface : 433m²
Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE
IR62 3 RUE BLATIN CLERMONT
Projet : Travaux de modifications sur la
façade et l'enseigne
Signée le : 12/03/2024
Nature de la décision : Tacite
DP 63113 24 G0180
Dépôt le 29/02/2024
Complet le 29/02/2024
par SAS BEHEMOTH
Représentant : Monsieur LESTER Harry
Terrain : IN65
sis 8 rue Lecoq
Surface : 120m²
Propriétaire : DUVERNOIS
INVESTISSEMENTS
Projet : modification de la façade d'un
commerce avec déplacement de l'entrée,
modification du store et création d'une
devanture bois
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
REPUBLIQUE FRANÇAISE https://operis.cloud-clermontmetropole.eu/ddcv3/temp/rapport_5165.html
2 sur 4 21/03/2024, 10:33 DP 63113 24 G0181
Dépôt le 29/02/2024
Complet le 29/02/2024
par Madame GIRARD Françoise
Terrain : IT338
sis 49 rue Blatin
Surface : 348m²
Propriétaire : SYNDICAT DES
COPROPRIETAIRE DU 49 RUE BLATIN
Projet : Transformation d'un bureau en
appartement
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0186
Dépôt le 04/03/2024
Complet le 04/03/2024
par Madame PORTUGALE Christiane
Terrain : EN76
sis 19 rue Louis Dabert Batiment A
Surface : 1787m²
Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE
EN76 RUE LOUIS DABERT CLERMONT
Projet : Pose de volets roulants en
remplacement de persiennes au 1er étage
dans une chambre
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0189
Dépôt le 29/02/2024
par GALLIENI
Représentant : Monsieur LAFOND Laurent
Terrain : HR321
sis 51 rue Bonnabaud
Surface : 2530m²
Projet : Réfection de la peinture sur la
façade sur rue de l'établissement.
Surface de plancher existante : 2530m²
Nb logements créés : 0
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Sans suite
DP 63113 24 G0191
Dépôt le 29/02/2024
Complet le 29/02/2024
par Monsieur LEPLAT Florian
Terrain : EP296
sis 25 rue Gilbert Romme
Surface : 118m²
Projet : Transformation d'une fenêtre en
porte fenêtre
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0193
Dépôt le 01/03/2024
Complet le 01/03/2024
par Monsieur LEPLAT Florian
Terrain : EP296
sis 25 rue Gilbert Romme
Surface : 118m²
Projet : Transformation de la véranda
existante attenante à la maison
Surface de plancher existante : 78m²
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0210
Dépôt le 06/03/2024
par MAISON ANTOINE BAUD
Représentant : Monsieur BROSSIER
Nicolas
Terrain : AI333
sis 240 boulevard Etienne Clementel
Surface : 18374m²
Propriétaire : MAISON ANTOINE BAUD
Projet : Installation d'un abri à vélo
Signée le : 15/03/2024
Notifié le : 15/03/2024
Nature de la décision : Sans suite
DP 63113 24 G0212
Dépôt le 07/03/2024
Complet le 07/03/2024
par RESIDENCE RENOUARD
Représentant : Madame RAYMOND
Camille
Terrain : HO459
sis 1 rue Renouard
Surface : 6105m²
Projet : Régularisation de la pose d'un toit
pour l'usage du local afin de stocker du petit
matériel comme un abri de jardin
Nb logements créés : 0
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
Liste des PA : Permis d'Aménager de Clermont-Ferrand
Dossier Terrain Description Décision PA 63113 23 G0013 Dépôt le 20/11/2023
Complet le 20/11/2023
par Madame RABEISEN Elisa
Auteur : Madame RECHOU Amandine
Terrain : HL220
sis 30 rue Belliard
Surface : 990m²
Projet : Création d'un terrain à bâtir : lot n°1
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
Liste des PC : Permis de Construire de Clermont-Ferrand
Dossier Terrain Description Décision
PC 63113 14 G0071 M03
Dépôt le 26/12/2023
par NOVIMMO
Représentant : Monsieur LABERINE Pierre
Henri
Auteur : Monsieur COTTIER Yvon
Terrain : IK274 IK275 IK391
sis 2 petite rue Saint-Pierre
Surface : 292m²
Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE
IK274-395 30 RUE DES GRAS
CLERMONT
Projet : modification du nombre de
logement, la vérrière est supprimée et
remplacement des lucarnes par des châssis
de toit.
Surface de plancher créée : 152,5m²
Surface de plancher existante : 931m²
Surface de plancher démolie : 66,5m²
Nb logements créés : 11
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
PC 63113 18 G0131 M02
Dépôt le 24/01/2024
Complet le 24/01/2024
par QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN
Représentant : Monsieur DELORME Fabien
Auteur : Monsieur JEANJEAN Bernard
Terrain : EV210 EV211
sis 56 Boulevard Lafayette
Surface : 806m²
Propriétaire : QUANTUM
DEVELOPMENT
Projet : remplacement des deux arbres
morts, mise en place de plantes grimpantes
par l'installation de 6 bacs jardinières, mise
en peinture des deux échelles à crinolline,
mise à jour du coefficient CBS, intégration
de l'emprise des réseaux en toiture sur plan,
mise à jour du plan de masse paysager.
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
PC 63113 23 G0183
Dépôt le 30/10/2023
Complet le 30/10/2023
par SCI IC2K
Représentant : Monsieur KOVCE Ibrahim
Auteur : Monsieur GALIE Simon
Terrain : BC602
sis 17 Boulevard Ambroise Brugière
Surface : 495m²
Propriétaire : SCI NYA
Projet : Extension d'un local commercial
Surface de plancher créée : 218,43m²
Surface de plancher existante : 119,5m²
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Défavorable
PC 63113 23 G0185
Dépôt le 07/11/2023
Complet le 22/12/2023
par Madame SIAKA MEFOWE Léopoldine
Terrain : EV369 EV370 EV3701
sis 36 rue Marivaux
Surface : 1113m²
Projet : Travaux sur construction existante
(extension - piscine).
Surface de plancher créée : 24m²
Surface de plancher existante : 110m²
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
PC 63113 23 G0200
Dépôt le 24/11/2023
Complet le 28/12/2023
par METRO FRANCE
Représentant : Monsieur EYCHENIE
Patrick
Auteur : FERROUDJ Mouktar (gm
Architectes Associés)
Terrain : BH90
sis boulevard Louis Chartoire - Les Petites
Gravanches - ZI de la Combaud
Surface : 17611m²
Projet : extension de l’actuel entrepôt
METRO (assemblage de 11 containers
frigoriques en continuité du bâtiment
existant), création d'une nouvelle porte en
façade et une fenêtre côté quai de livraison
ainsi qu’une porte sur le pignon Est.
Surface de plancher créée : 364m²
Surface de plancher existante : 4700m²
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
REPUBLIQUE FRANÇAISE https://operis.cloud-clermontmetropole.eu/ddcv3/temp/rapport_5165.html
3 sur 4 21/03/2024, 10:33 PC 63113 23 G0203
Dépôt le 04/12/2023
par Madame HANANE Chedri
Terrain : AS129
sis 11 Rue Assia DJEBAR - lotissement
BAMBA
Surface : 294m²
Propriétaire : COMMUNE DE
CLERMONT FERRAND
Projet : Nouvelle construction (maison
d'habitation avec garage attenant).
Surface de plancher créée : 147,3m²
Nb logements créés : 1
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
PC 63113 23 G0209
Dépôt le 08/12/2023
Complet le 12/02/2024
par Madame MAROTTE Sonia
Terrain : AS131
sis 31 rue Assia Djebar - lotissement
BAMBA - lot 8_2
Surface : 144m²
Projet : construction d’une maison
individuelle
Surface de plancher créée : 85,75m²
Nb logements créés : 1
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
PC 63113 23 G0211
Dépôt le 12/12/2023
Complet le 12/12/2023
par Monsieur BOUTROT Freddy
Auteur : Société SARL CORNIERE
ARCHITECTE Monsieur Corniere Ludéric
Terrain : LN176
sis 14 rue Nouvelle de Montjuzet
Surface : 365m²
Propriétaire : Madame GARACHON
Andree
Projet : Démolition partielle + Extension -
Rénovation d'une construction existante
(maison individuelle).
Signée le : 12/03/2024
Notifié le : 12/03/2024
Nature de la décision : Favorable
PC 63113 24 G0008
Dépôt le 17/01/2024
Complet le 17/01/2024
par Monsieur JALLAT Alban
Terrain : IK267
sis 6 Place Saint Pierre
Surface : 430m²
Propriétaire : LES COPROPRIETAIRES
DU 6 PLACE SAINT PIERRE IK 267
Projet : MODIFICATIONS DE TOITURE :
> Création de deux ouvertures pour
l'installation de fenêtre de toit type vélux, >
Création d'une terrasse tropézienne
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Favorable
PC 63113 24 G0014
Dépôt le 29/01/2024
Complet le 10/02/2024
par Monsieur ADOUM Rabie
Terrain : AS131
sis 32 rue Claudette COLVIN - lotissement
BAMBA
Surface : 400m²
Propriétaire : COMMUNE DE
CLERMONT FERRAND
Projet : Construction d'une maison
individuelle pour habitation principale en
RDC.
Surface de plancher créée : 115,68m²
Nb logements créés : 1
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
PC 63113 24 G0026
Dépôt le 13/02/2024
Complet le 13/02/2024
par Madame SIMAO Maria
Terrain : AS131
sis 27 rue Claudette Colvin Lotissement La
Bamba
Surface : 250m²
Propriétaire : COMMUNE DE
CLERMONT FERRAND
Projet : Construction d'une maison
individuelle lotissement La Bamba
Surface de plancher créée : 71m²
Nb logements créés : 1
Signée le : 13/03/2024
Notifié le : 13/03/2024
Nature de la décision : Favorable
PC 63113 24 G0028
Dépôt le 16/02/2024
par Monsieur MACEDO Fabrice
Terrain : HP82
sis 7 rue des Salins
Surface : 353m²
Propriétaire : AUVERGNE
INVESTISSEMENTS ET PROMOTION
Projet : Régularisation d'une construction
d'un local d'archive
Surface de plancher créée : 27m²
Surface de plancher existante : 378m²
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Sans suite
PC 63113 24 G0036
Dépôt le 16/02/2024
Complet le 16/02/2024
par Monsieur VAZEILLES Pierre
Auteur : Madame PAUL Maëva
Terrain : LP591
sis 71 boulevard Charcot
Surface : 481m²
Projet : Extension, surélévation et création
d'une terrasse côté jardin
Surface de plancher créée : 30,71m²
Surface de plancher existante : 103,86m²
Nb logements créés : 0
Signée le : 14/03/2024
Notifié le : 14/03/2024
Nature de la décision : Défavorable
REPUBLIQUE FRANÇAISE https://operis.cloud-clermontmetropole.eu/ddcv3/temp/rapport_5165.html
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