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Ordre du Jour - ordre du jour CM 17.06.24 PDF
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Saint-André-de-Seignanx.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 17.06.24 PDF)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
MAIRIE DE SAINT-ANDRE-de-SEIGNANX
Information
LE CONSEIL MUNICIPAL se réunira
Le lundi 17 juin 2024
à 18 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
+ Désignation du secrétaire de séance
* DCM n° 2024/06/0001 — Approbation du procès-verbal de la séance du 13.05.2024 - Délibération
BUREAU MUNICIPAL
+ DCM n° 2024/06/0002 -— Fixation taux d'imposition des taxes directes locales- Délibération
+ DCM n° 2024/06/0003 — Contrats emplois saisonniers — Délibération # DCM n° 2024/06/0004 — Achat de terrains — Délibération
* Etude sur commerce
* Elections Législatives des 30 juin et 07 juillet
URBANISME
+ Réunion publique du SCOT
VIE SOCIALE — AFFAIRES SCOLAIRES
* DCM n° 2024/06/0005 -— Tarifs ALSH — Délibération
* Projet Olympique
* Conseil d'Ecole du 25 juin
* CCAS
VIE ASSOCIATIVE - COMMUNICATION
* Préau Mosaïque
* Fêtes d'été
* Association capoeira
* Journal d'informations
À Site Internet
BÂTIMENTS - ENVIRONNEMENT
* DCM n° 2024/06/0006 -— Tarifs ALSH -— Délibération
* Nettoyage de la « Vierge » du Bourg
* Assemblée Générale du CPIE
VOIRIE
* Grand projet Sud-Ouest
+ Route de Peyrehette
COMMUNAUTE DE COMMUNES
* Logements Pôle Santé
Miché ie 11/06/2024