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Procès Verbal - PV CM 310325
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 310325)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Démocratie,
PROCES
VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du Lundi 31 mars 2025
(dûment convoqué le 27 mars 2025)
Présents : Fatima Chomat, Olivier Bridelance, Elisabeth Martin, Soazig Quillard, Rémi Goube, Gilles Apeloig, Michel Pécoul, Frédéric froment Excusés représentés
: Sophie Thomas représentée par Elisabeth Martin, Didier Riche
représenté par Olivier Bridelance Présidence : Rémi Goube, malre. Secrétaire : Frédéric Froment
4, 5, 6. 7,
PV
du
CM
du
17
mars
2025
a.
Adopté -10 voix pour, O contre, 0 abstention.
Délibération 2025-12 relative aux délégations financières attribuées au Maire.
a.
Adoptée -10 voix pour
Délibération 2025-13 relative à La désignation des délégués communaux aux différentes instances extra-communales,.
a,
Adoptée - 10 voix pour, 0 contre, 0 abstention.
Délibération 2025-14 relative à la nomination des membres de La Commission d’Appel
d’Offre.
a.
Titulaires : Olivier, Michel, Frédéric
b.
Suppléants : Elisabeth, Gilles, Pépette
c.
Adoptée - 10 voix pour, 0 contre, 0 abstention.
Délibération 2025-16 relative à l'autorisation de défrichement accordée au GAEC Cochon Brisou et au mandat donné au Maire pour toute démarche nécessaire eu égard à cette activité.
a.
Adoptée -10 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération 2025-16 relative aux tarifs 2025 des ventes au PIT.
a.
Adoptée — 10 voix pour, 0 contre, 0 abstention.
Délibération 2025-17 relative aux tarifs 2025 d’entrée à l'Odyssée Verte.
a.
Adoptée -10 voix pour, 0 contre, 0 abstention,.
Délibération 2025-18 relative aux tarifs 2025 d'entrée à la piscine.
a.
Adoptée —10
voix pour, 0 contre, 0 abstention,
Délibération 2025-19 relative aux horaires d'ouverture des équipements culturels, sportifs ou touristiques de la commune,
a.
Adoptée - 10 voix pour, 0 contre, 0 abstention.
Points d'actualité
li
Budget (Frédéric) : le travail de préparation du budget primitif 2025 est en cours et avance bien. Nous en sommes à un stade où ilne reste plus que quelques arbitrages, d'investissement notamment, à mener. Nous avons fait appel à un prestataire, M. Damien BROCHIER, par ailleurs DGS dans une commune iséroise à mi-temps, pour nous aider dans la préparation budgétaire, Il est venu ce vendredi 28 mars et reviendra le 9 avril pour d'ultimes ajustements. À noter que Mme Agnès REY, du Centre de Gestion Comptable de la Mure, est venue ce lundi 31 mars pour nous accompagner sur Le
budget. Le budget devrait être voté au
CM
du
11
avril
à
18h30.
DGS (Rémi) : Le processus de recrutement suit son cours, Restent en lice deux candidats de valeur. Une proposition d'embauche va être faite cette semaine à celle qui a notre préférence, Un message d’attente va être envoyé au second. 1. 10 11
ANNEXE
Les habitants présents sont invités à dialoguer avec
les élus...
En vue de l'adoption du budget du CCAS, ne faut-Il pas d'abord que des membres y soient nommés puisque le conseil vient d’être renouvelé ? IUnous faut vérifler ce point et, sinécessaire, nous convoquerons un CM extraordinaire d'urgence pour régulariser la situation. Vous avez utilisé l'expression de «commission tourisme/sport », Qu'en est-il ? L'emploi du mot «commission » n'était
pas forcément adapté. En tout cas, pas encore. Il
reflète néanmoins ce que l’on souhaite engager en termes de travail collectif. Le journal municipal que nous allons relancer sera l’occasion de faire connaître les commissions et de proposer aux habltants de les rejoindre. Le ou la futur(e) secrétaire général(e) de mairie devra-t-il/t-elle s’occuper de l'EPIC également ? Une réflexion est en cours, aucune porte n’est fermée. Ma question porte sur la nécessité de rendre compte au Conseil Municipal lorsque le malre utilise sa délégation financière (réalisation de lignes de trésorerie hors délibération jusqu’à 100 000 euros). Vous avez défendu cette idée et donc répondu à ma question, Éclairage publie : la coupure à 28h est trop tôt, il faut en discuter
(précision du public
que c’est un sujet à discuter avec le PNR). Nous devons effectivement chercher à concilier économies d'énergie, sécurité et lutte contre la pollution lumineuse. Sens Interdit devant l’église : [Ln’est pas respecté, Nous confirmons que c'est un véritable sujet, Nous l'avons bien en tête dans notre projet d'aménagement d'entrée du village. Ligne droite et écluses routières : particulièrement dangereux la nuit car il n’y a pas de réflecteurs lumineux, De même que pour le précédent sujet, nous avons bien identifié ce point et le gardons à l'esprit en Vue des aménagements que nous envisageons, Pré-enseignes, panneaux d’information : beaucoup sont cassés, IL
y a quelque chose à
faire avec l'association des commerçants. Précision du public que Le PNR édicte des règles à respecter. Il faut en effet tout reprendre à zéro pour une signalisation harmonisée, et ce avec tous les commerçants. Délégation donnée au maire en matière de droit de préemption, Le Conseil devrait être associé à ces décisions étant donné leur importance, Une délégation en ce sens a effectivement été votée (elle fait partie du panel de délégations proposées par la loi) mais il faut surtout retenir la manière de travailler, à savoir être collectif et rendre compte. C'est l’idée de ce que l’on a voté ce soir pour
la délégation financière en
inscrivant noir sur blanc une obligation de rendre compte, Sens des écluses routières sur la ligne droite : Le déneigement ne fait pas attention. Le déneigement est une opération technique difficile et l’amas de nelge qui gèle peut fragitiser les monticules de pierres sèches lorsqu'il est poussé
par la lame,
Aticora et village alpin : Le sujet est-il enterré ? IUn'est pas enterré, Nous n'avons pas eu le temps de nous
y pencher en ce début de
mandature.
Le secrétaire, Frédéric Froment