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Déliberation - Liste des deliberations 2023 12 12
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Grièges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023 12 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Agriculture et alimentation,
189 /2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 12 Décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois et le douze du mois de décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annick GREMY, Maire.
Présents : M. CUERQ Raymond, M. CHARVET Thierry, Mme MOLARD Cindy, Mme DESMARIS Ginette,
Mme GREMY Annick, M. LORIN Christian, Mme MATHEY Lucienne, Mme SANDRIN Annie, Mme
SANJUAN Catherine, M. PACCOUD Christian, M. LAMPS Arnaud, Mme MERLE Fabienne, M. BONNOT
Jean-Jacques, Mme PALLOT Irène, M. MANIGAND Hervé, M. BOUQUET Frédéric
Excusés : M. DURAND Paul, Mme FILET Marie-Claude
Absent :
Mme SANJUAN Catherine a été désignée secrétaire de séance.
Liste des délibérations examinées en séance :
1- Prime de pouvoir d’achat approuvée
2- Subvention à l’UDSP approuvée
3- Garantie d’emprunt SEMCODA reportée 4- Décision modificative de crédits approuvée 5- Modification conventions de service commun de l’Autorisation du Droit des Sols approuvée 6- Ajout d’une délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal approuvée 7- Rétrocession des concessions funéraires approuvée 8- Tarif vente de coupe de bois approuvée