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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Grièges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 17 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE GRIEGES n°22/2024
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 17 DECEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le dix-sept du mois de décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annick GREMY, Maire.
Présents : Mme GREMY Annick, M. CHARVET Thierry, Mme SANDRIN Annie, M. CUERQ Raymond, Mme FILET Marie-Claude M. BONNOT Jean-Jacques, M. LORIN Christian, Mme SANJUAN Catherine, M. BOUQUET Frédéric, Mme DESMARIS Ginette, M. LAMPS Arnaud, Mme MATHEY Lucienne, Mme MERLE Fabienne, Mme MOLLARD Cindy, M. PACCOUD Christian.
Excusés : M. DURAND Paul, M. MANIGAND Hervé, Mme PALLOT Irène.
Mme SANJUAN Catherine a été désignée secrétaire de séance.
Liste des délibérations examinées en séance :
1 Révision du RIFSEEP approuvée 2 Convention de portage foncier par l’EPF approuvée 3 Coupe de bois approuvée 4 Avis d’enquête publique ICPE FOULON SOPAGLY approuvée