Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cr 03 02 2015
Déliberation - cr 03 02 2015
Déliberation - cr 03 02 2015
Déliberation - cr 02 04 2015
Déliberation - cr 25 11 2015
Déliberation - cr 01 06 2015
Déliberation - cr 02 04 2015
Déliberation - cr 02 04 2015
Déliberation - cr 02 04 2015
Déliberation - cr 02 02 2017
Déliberation - cr 03 02 2015
Document publié le Mardi 3 février 2015 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 03 02 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 FEVRIER 2015
Aujourd'hui, mardi trois février deux mille quinze, le Conseil municipal s’est réuni
à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK
Martine, M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT
Françoise, M. SAN JUAN Alain, Mme BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. TULET
André, Mme LAGARDE Geneviève, Mme BESSOU Evelyne, Mme LASFARGUES Geneviève,
Mme MARTY Lucienne, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA
Francesco, Mme HAUDRY-ZUILI Sabine, Mme LENEVEU Hélène, Mme DUPLESSIS-
KERGOMARD Elise, M. GUIRAL Lionel, M. SINDOU Géraud, , M. ROUET Thibaut, Mme BOUIX Catherine, M. SENNAC Pierre-Louis, M. HUREAUX Roland, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme
RIVIERE Brigitte, Mme LE QUENTREC Yannick, Mme EYMES Isabelle,
Etaient excusés: Mme CHABERT Fabienne (arrivée à 19h10), M. COUPY Daniel
(procuration M. SIMON), Mme SOLER Stéphanie, M. DEBUISSON Guy.
Présents : 31 Excusés : 4 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : Pierre-Louis SENNAC
PROJETS DE DELIBERATION MODIFIES :
N°3 : Ouverture anticipée de crédits 2015 : les lignes équipements urbains et matériel
centres sociaux ont été modifiées.
N°7 : Convention d'objectifs RERTR pour l'année 2015 relative à la gestion de l'approvisionnement de l'épicerie sociale et solidaire : sur table la convention relative à ce projet.
N°13 : Opération du CHAI : enquête publique relative au déclassement du parking de l'Eldorado : le commissaire enquêteur, en date du 29 janvier 2015, a émis un avis
favorable.
N°18 : Création d'un groupement de commande : « Fourniture d'outillage » :
Autorisation du lancement de la procédure et signatures des marchés. L'intitulé des lots 6 et
8 a été complété.
N°19 : Création d'un groupement de commandes : « Achat mobilier de bureau » -
Autorisation du lancement de la procédure et signature de marché : le tableau a été
modifié. En effet, il faut lire : estimation ville de Cahors 3 110 € HT et montant minimum
1250€ HT. PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2014
Décisions du Maire, prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal.
Il n'y a pas de vote sur ce point.
FINANCES
Arrivée de Mme Fabienne CHABERT à 19h10.
Présents : 32 Excusés : 3 Procuration(s) : 1
1. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Le Conseil municipal prend acte de la présentation de ce rapport.
2. Révision des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements (AP/CP)
Adopté à l'unanimité.
3. Ouverture anticipée de crédits 2015
Adopté à l'unanimité.
CULTURE — PATRIMOINE
4. Programmation du musée de Cahors Henri-Martin pour l'année 2015
Adopté à l'unanimité.
Départ de Mme FAUBERT.
Présents : 31 Excusés : 4 Procuration(s) : 1
5. Église Saint-Urcisse — intervention d'urgence pour mise hors d'eau du bas- côté sud
Adopté à l'unanimité.
6. Église Saint-Urcisse — étude sanitaire des charpentes et couvertures des bas côtés nord et sud ainsi que des chapelles nord
Adopté à l'unanimité. SOLIDARITES
7. Convention d'objectifs RERTR pour l’année 2015 relative à la gestion de l'approvisionnement de l'épicerie sociale et solidaire
Adopté à l'unanimité.
8. Attribution d'une avance de subvention 2015 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Cahors
Adopté à l'unanimité.
9. Attribution d'une avance de subvention 2015 à la Caisse des Ecoles de Cahors
Adopté à l'unanimité.
AIDE AUX ASSOCIATIONS
10.Attribution d'une avance de subvention aux associations pour 2015
Mme EYMES vote contre.
Adopté à la majorité.
AMENAGEMENT
11.Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la dissimulation de réseaux de l'avenue Henri-Martin
Adopté à l'unanimité.
FONCIER
12.Désaffectation des parcelles AM n°158 et AM n°159p sises à Englandières mise à disposition du SIPA
Adopté à l'unanimité.
EQUIPEMENT
13.0pération du CHAI : enquête publique relative au déclassement du parking de l’Eldorado
M. HUREAUX vote contre.
Mme RIVIERE et M. MAFFRE s'abstiennent.
Adopté à la majorité. 14.0pération du CHAI : cession au Grand Cahors de l'ancien parking de
l'Eldorado situé Avenue André Breton à Cahors, parcelle BW n°73
M. HUREAUX, Mme RIVIERE et M. MAFFRE s'abstiennent.
Adopté à la majorité.
EAU
15.Convention pour fonds de concours avec la Commune de Calamane pour la
création de la défense incendie du lieu dit « Bouydou»
Adopté à l'unanimité.
Départ de Mme LE QUENTREC à 21h20.
Présents : 30 Excusés : 5 Procuration(s) : 1
16.Règlement de l'Assainissement — Modificatif
Adopté à l'unanimité
MARCHES PUBLICS
17.Application de l’article 133 du Code des Marchés Publics - Liste des
marchés conclus en 2014
Le Conseil municipal prend acte de la présente information.
18.Création d'un groupement de commandes: <« Fourniture d'outillage» ]
Autorisation du lancement de la procédure et signatures des marchés
Adopté à l'unanimité.
19.Création d'un groupement de commandes : « Achat mobilier de bureau» ]
Autorisation du lancement de la procédure et signature du marché
Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont
consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.
« Le Maire, \ |
5
Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE