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Déliberation - cr 25 11 2015
Document publié le Mercredi 25 novembre 2015 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 25 11 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Eau et assainissement,
Affiché En Mairie
le 0 AFFICHER LE VCET, 2065
0? DEC. 2015
Mairie de Cahors
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2015
Aujourd'hui, mercredi vingt-cinq novembre deux mille quinze, le Conseil municipal s'est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE- FAURE, Maire.
Etaient_ présents: M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK
Martine, M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, M. SAN JUAN Alain,
Mme BONNET Catherine, M. COUPY Daniel, M. TULET André, Mme BESSOU Evelyne, Mme
MARTY Lucienne, M. DELPECH Bernard, Mme LENEVEU Hélène, Mme DUPLESSIS- KERGOMARD Elise, M. SINDOU Géraud, Mme CHABERT Fabienne, M. ROUET Thibaut, Mme DIRAT Laurence, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel, Mme EYMES Isabelle.
Etaient excusés: Mme FAUBERT Françoise (procuration M. DELPECH Bernard), Mme BOYER Noëlle (procuration Mme LOOCK Martine), Mme LASFARGUES Geneviève (procuration donnée à Mme BESSOU), Mme LAGARDE Geneviève (retard arrivée à 19h05), Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie (retard arrivée à 19h20), M. TESTA Francesco (procuration donnée à Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie), Mme HAUDRY-ZUILT Sabine (procuration donnée à M. BOUILLAGUET Vincent),M. GUIRAL Lionel (retard arrivé à 19h05), Mme BOUIX Catherine (retard arrivée à 19h15), M. SENNAC Pierre-Louis (procuration donnée à M. COLIN Henri), M. DEBUISSON Guy, Mme LE QUENTREC Yannick (retard arrivée à 19h05)
Présents : 23 Excusés : 12 Procuration(s) : 6
Secrétaire de séance : Thibaut ROUET
- PROJETS COMPLETES OU MODIFIES :
Projet de délibération n°6 : Journée internationale des personnes handicapées du 3 décembre 2015 : conventions de partenariat : changement de rapporteur : Mme LOOCK à la place de Mme BOYER.
Projet de délibération n°11 : « Accord pour l'achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanisme de Cahors, par la Communauté d'agglomération du Grand Cahors » : le transfert de compétence a été entériné par arrêté préfectoral en date du 19/11/2015 et notifié le 19/11/2015. AFFICHER LE
02 DEC. 206
Mairie le Cahors z L . LE Bon onsieur le Maire ouvre la séance en évoquant la tragique actualité consécutive aux
attentats de Paris perpétrés le 13 novembre dernier. Il donne la parole à Evelyne BESSOU qui souhaite s'exprimer sur le sujet et résultat de quoi Monsieur le Maire invite le Conseil à respecter une minute de silence en mémoire des victimes."
Arrivée de Mmes LE QUENTREC, BOUIX, CHANUT-STOEFFLER, LAGARDE et de M. GUIRAL.
> Présents : 28 Excusés : 7 Procurations : 6
PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR :
- Installation de Monsieur Michel GRINFEDER en qualité de Conseiller municipal
Le Conseil municipal prend acte de l'installation de M. Michel GRINFEDER en qualité de Conseiller municipal.
- Approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil municipal du 18 novembre et 18 décembre 2014
- Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
Il n'y a pas de vote sur ce point.
FINANCES
1. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2015
Adopté à l'unanimité.
2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget de l’Assainissement 2015
Adopté à l'unanimité.
3. Adoption de la décision modificative n°3 - budget Ville 2015
Adopté à l'unanimité.
4. Admission en non-valeur Budget Principal Ville
Adopté à l'unanimité.
5. Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Mme EYMES, Mme LE QUENTREC, Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. MAFFRE, M. GRINFEDER s'abstiennent.
Adopté à la majorité. AFFICHER LE
6 2 DEC. 201
SOLIDARITE Mairie de Cahors
6. Journée internationale des personnes handicapées du 3 décembre 2015 : Conventions de partenariat
Adopté à l'unanimité.
STATIONNEMENT
7. Aménagement des parkings de Roquebillières et de la rue Périé : Plan de financement et Autorisation de Programme
Adopté à l'unanimité.
AMENAGEMENT
8. Dissimulation de réseaux de la rue Victor Hugo — Convention de maîtrise d'ouvrage unique — Plan de financement et autorisation de programme
Adopté à l'unanimité.
9. Dissimulation de réseaux de la rue du docteur Montaudié - Convention de maîtrise d'ouvrage unique
M. SIMON ne participe pas au vote.
Adopté à l'unanimité.
Départ de Mmes BESSOU et DUPLESSIS-KERGOMARD à 20h45.
> Présents : 26 Excusés : 9 Procurations : 6
EQUIPEMENT CULTUREL
10.CPER 2015-2020 — Convention d'opération pour la restructuration du Musée de Cahors Henri-Martin
MME EYMES s'abstient.
Adopté à la majorité.
URBANISME
11.Accord pour l'achèvement des procédures d'évolution des documents DRenenE de Cahors, par la Communauté d'agglomération du Grand
Mme LE QUENTREC vote contre.
Adopté à la majorité. AFFICHER LE
0 2 DEC, 2015
ADMINISTRATION GENERALE / FONCIER Mairie de Cahors
Départ de Mme LAGARDE à 20h55.
> Présents : 25 Excusés : 10 Procurations : 6
12.Marché de prestations juridiques
Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. GRINFEDER, M. MAFFRE votent contre.
Adopté à la majorité.
13.Vente d’une parcelle de terrain supplémentaire située école Huguette Orliac à Mme SIFFRAY Brigitte
Adopté à l'unanimité.
14.Conventions d'objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) — Attribution d'une subvention
Mme LE QUENTREC, Mme EYMES votent contre.
M. GRINFEDER s'abstient.
Adopté à la majorité.
DRH
15.Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d'un agent nommé à temps non complet
Adopté à l'unanimité.
EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
16.Travaux d'équipement d'auto surveillance des réseaux d'assainissement
Adopté à l'unanimité.
17.Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement non collectif du Grand Cahors — exercice 2014
Pas de vote sur ce point. Le Conseil municipal prend acte de la présentation de ce rapport.
18.Adoption du Schéma Directeur du Service de l'eau potable de la commune | de Cahors
Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. MAFFRE, M. GRINFEDER s'abstiennent.
Adopté à ia majorité. MARCHES PUBLICS
19.Renouvellement du marché « relations médias » - Création d'un
groupement de commande Grand Cahors — Ville de Cahors
AFFICHER LE
0 2 DEC, 205
Mairie de
Mme DIRAT, Mme RIVIERE, M. MAFFRE, M. GRINFEDER votent contre.
Adopté à la majorité.
Cahors
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.
AFFICHER LE
0 2 DEC, 205
Mairie de Cahors