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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 oj cm 12 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE L’AIN – ARRONDISSEMENT DE BOURG EN BRESSE
CANTON DE SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Commune de :
Permanences secrétariat de mairie : Mardi & vend. 14h /18h - Tél. 04 74 51 50 31 Email : mairie@courmangoux.fr - Site Internet : http://www.courmangoux.fr/ Adresse postale : Mairie- 2 rue des Vignes - 01370 COURMANGOUX - SIRET 210 101 275 00019 – APE 8411Z
Courmangoux, le 5 décembre 2025
De Madame le Maire à : TOUT LE CONSEIL MUNICIPAL 2020-2026
CHORRIER-COLLET Sébastien - DUFOUR Thierry – GUYON Rachel - PARMENTIER Thierry - VARVAT Alain - BOURSIER Sùnniva – CHOSSAT Cécile - DONGUY Laurent - KLINGER Christophe - RIONDY Sébastien - VOGRIG Denis.
Objet : Convocation réunion du conseil municipal.
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu :
Vendredi 12 décembre 2025 à 19 h à la salle commune de la mairie de Courmangoux.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 novembre 2025
2. Régularisation des charges locatives 2024-2025 pour les communes
3. Subvention classe transplantée Val-Revermont
4. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 5. Décision modificative n°3 du budget : reprise des attributions de compensations voirie 2023-2024 6. Décisions du Maire
7. Compte-rendu du travail des syndicats et des commissions
8. Informations et questions diverses.
En cas d’empêchement, vous voudrez bien faire parvenir un pouvoir en mairie.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes meilleurs sentiments.
Mireille Mornay
Maire.