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Conseil Municipal - 0 oj cm 31 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 oj cm 31 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
- Arrondissement
de
BOURG
EN
BRESSE
Canton
de
ST
ETIENNE
DU
BOIS
COMMUNE
DE
COURMANGOUX
Courmangoux,
le
24
mars
2023
De
Madame
le
Maire
à :
TOUT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2020-2026
CHORRIER-COLLET
Sébastien
- DUFOUR
Thierry
—
GUYON
Rachel
- PARMENTIER
Thierry
- VARVAT
Alain
BOURSIER
Sünniva
— CHOSSAT
Cécile
- DONGUY
Laurent
- KLINGER
Christophe
- RIONDY
Sébastien
VOGRIG
Denis.
Objet
: Convocation
réunion
du
conseil
municipal.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
31
mars
2023
à 19h
à
la salle
commune
de
la mairie
de
Courmangoux.
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
24
février
2023
Vote
des
taux
de
impôts
directs
locaux
et annulation
précédente
délibération
Autorisation
pour
l’adhésion
à
la
médiation
préalable
obligatoire
avec
le centre
de
gestion
de
l’Ain
Convention
avec
le
Département
pour
les
travaux
de
la traverse
de
la Courbatière
Constatation
de
l'attribution
de
compensation
2023
et de
la
répartition
du
fonds
de
solidarité
Décisions
du
Maire
Compte-rendu
du
travail
des
commissions
Informations
et
questions
diverses.
SN QUE NE En cas
d’empêchement,
vous
voudrez
bien
faire
parvenir
un
pouvoir
en
mairie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Mireille
Mornay
Maire.
Permanences
secrétariat
: Mardi
&
vend.
14h /18h00
-
Tél.
04
74
51
50
31
Email
: mairie@courmangoux.fr
- Site Internet
: http://www.courmanqoux.fr/
Adresse
postale
: Mairie-
2 rue
des
Vignes
- 01370
COURMANGOUX
- SIRET
210
101
275
00019
— APE
84117