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Déliberation - 49 Budget Cuisine en Velay CA 2023
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 49 Budget Cuisine en Velay CA 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 10 avril 2024
Délibération n° 49
Date de la Convocation :
jeudi 04 avril 2024
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
12/04/2024
L'an deux mille vingt quatre, le dix avril à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Madame Caroline
BARRE.
Étaient présents :
Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme EYNARD,
Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy
CHOUVET, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Philippe
RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette
CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Madame Brigitte BENAT, Monsieur Pascal BERTRAND,
Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Emmanuelle
VIALANEIX, Madame Maryline BRUN, Monsieur François
CHATAING, Monsieur Baptiste MASSIN, Monsieur Quentin
PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle
CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline
GACON, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine
GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean-Williams
SEMERARO
Ont donné procuration :
Monsieur Roland LONJON à Madame Ginette VINCENT,
Madame Corinne GONCALVES à Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur
Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à
Madame Caroline BARRE, Madame Aurélie CHAMBON à
Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS
Absent(e)s :
Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Stéphane CLABAUX
Secrétaire de séance : Maryline BRUN
La séance a été levée à : 23H59
Rédacteur : Thibaud Berger Finances
Objet : Budget annexe Cuisine en Velay : approbation du Compte Administratif 2023
Rapporteur : Caroline BARRE
Le Compte Administratif 2023 retrace l'ensemble des recettes et des dépenses réalisées au cours de l'année telles qu’elles apparaissent dans le document ci-joint. Il présente les résultats de l'exécution du budget.
Délibération n°49 du mercredi 10 avril 2024 Au titre de l'exercice 2023, les résultats d'exécution du budget annexe, sont conformes aux résultats constatés au compte de gestion du Trésorier et se déclinent comme suit :
A la suite de la délibération du 14 décembre 2023, le budget annexe Cuisine en Velay est transféré à la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay au 1er Janvier 2024. Le résultat sera donc repris, lors du budget primitif 2024, au Budget Principal de la commune.
A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 02/04/2024 2 abstentions
Le Conseil Municipal :
- ARRÊTE le Compte Administratif 2023 du budget annexe Cuisine en Velay conformément au tableau ci-dessus.
Pour le Maire empêché,
L’Adjointe au Maire
Caroline BARRE
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 10 avril 2024,
Le Secrétaire de séance,
BRUN Maryline,
Conseillère municipale.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 10 avril
2024
#signature#
Délibération n°49 du mercredi 10 avril 2024