Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichage liste des deliberations 19122024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichage liste des deliberations 19122024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
liste des délibérations du Conseil communautaire
Séance du 19 décembre 2024
N° de Objet de la délibération Décision du Conseil délibération communautaire ,.
24C/07/01 Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la Approuvée séance du 14 novembre 2024
24C/07/02 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation Approuvée de France en faveur des victimes du cyclone CHIDO à
Mayotte, dans le cadre de l'opération « Solidarité Mayotte »
24C/07/03 Rapport de suivi des observations définitivesde la Chambre. régionale des comptes des Hauts-de-France sur l'examen Approuvée des comptes et de la gestion de la communauté de
communes du Plateau Picard sur les exercices 2017 à 2022
24C/07/04 Convention de mandat entre la communauté de communes du Plateau Picard et la commune de Maignelay-Montigny Approuvée pour la réalisation d'un bassintampon de stockage des eaux
.pluviales en tête de la station d'épuration
24C/07/05 Définition de l'intérêt communautaire de la compétence Approuvée facultative en matière d'action sociale « politique globale
en faveur de la Petite Enfance »
24C/07/06 Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des Approuvée crèches avec la CAFde l'Oise.
24C/07/07 Evolution des Contrat de Relance et Transition Ecologique et Contrat pour la Réussitede la Transition Ecologique - Approuvée accord de principe pour la signature d'un avenant pour la
période 2025 - 2026
24C/07/08 Délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépensesd'investissement pour le budget Approuvée principal. M57
24C/07/09 Délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépensesd'investissement pour le budget Eau. Approuvée M49
24C/07/10 Délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépensesd'investissement pour le budget Approuvée AssainissementCollectif. M49
24C/07/11 Intégration du périmètre « territoire d'industrie du Pays Approuvée Compiégnois »
24C/07/12 Principe d'un conventionnement avec l'Anah pour la mise en œuvre locale d'un Service Public de Rénovation de Approuvée l'Habitat (SPRH)
24C/07/13 Délibération d'adhésion au groupement porté par la Approuvée communauté de communes du Plateau Picard dans le cadre
de l'accompagnement en matière de lutte contre les
déchets abandonnésproposé par Cll;"EO
1 24C/07/14 Principe de convergence des tarifs d'eau potable sur le Approuvée territoire de la communauté de communes du Plateau
Picard
24C/07/15 Tarifs du service d'alimentation en eau potable pour Approuvée l'année 2025 : part collectivité
24C/07/16 Fixation de la contre-valeur « performance des réseaux Approuvée d'eau potable» pour l'année 2025
24C/07/17 Projet THEESEE en partenariat avec l'Institut Polytechnique Approuvée UnilaSalle de Beauvais
24C/07/18
Approuvée
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation
du service d'Assainissement des communes d'Airion,
Avrechy, Fournival, Moyenneville, Neufvy-sw-Aronde, Saint-
Rémy-en-l'Eau, Valescourt, Wacquemoulin et Tricot
24C/07/19 Tarifs du service de l'assainissement collectif pour l'année Approuvée 2025 : part collectivité
24C/07/20 Fixation de la contre-valeur « performance des systèmes Approuvée d'assainissement» pour l'année 2025
24C/07/21 Création à titre expérimental d'un service commun de Approuvée secrétaires de mairie
24C/07/22 Recrutement de chirurgiens-dentistes vacataires Approuvée
24C/07/23 Motion contre le projet d'ouverture d'un foyer d'accueil des Approuvée mineurs non accompagnés sur la commune de Maignelay-
Montigny
Fait au Plessier sur St Just, le 20 décembre 2024
Le Président,
2
N.B : Délibération 24C/07/18 : le contrat et ses annexes sont mis à la disposition du public aux jours et heures d’ouverture de la collectivité, conformément aux articles L1411-13 et 14 du CGCT.