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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 09.11.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Énergies,
Chaingy, le 14 novembre 2023
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 09 novembre 2023 sont disponibles à l’accueil de la Mairie sur demande.
[DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2023-81 : Locations des bâtiments communaux et du matériel communal - approuvée
[FINANCES
2023-82 : Budget Annexe de l'Eau : Décision Modificative N°1- approuvée
2023-83 : Budget Principal : Décision Modificative N° 2 - approuvée
2023-84 : Admission en non-valeur - approuvée
2023-85 : Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement concernant l'extension de l’école élémentaire de Chaingy - approuvée
2023-86 : Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement concernant l’extension du centre d'incendie et de secours de Chaingy - approuvée
2023-87: Clôture de l'autorisation de programme et crédits de paiement concernant la construction du cabinet dentaire de Chaingy - approuvée
2023-88: Budget principal: actualisation de l’autorisation de programme et crédits de paiement :
construction d’un restaurant scolaire - approuvée
2023-89 : Budget principal : création d’une autorisation de programme — étude de faisabilité autour de la
construction ou rénovation du complexe sportif et de la salle des fêtes - approuvée
2023-90 : Signature de la convention de portage foncier avec l’EPFLI - approuvée
TRAVAUX
2023-91 : Construction d’un restaurant scolaire : attribution du marché d'étude de faisabilité - approuvée
2023-92 : Construction ou rénovation du complexe sportif et de la salle des fêtes : attribution du marché d'étude de faisabilité - approuvée
2023-93 : Renforcement du réseau d’eau potable rue du 11 Novembre, rue des Poiriers et impasse des
Brosses — tranche 1 : attribution du marché de travaux - approuvée
URBANISME
2023-94 : Convention de service commun ADS 2023 - approuvée
2023-95 : Achats de terrains à M. MOREAU Etienne - approuvée
2023-96: Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ANNEXE 1) - approuvée
[QUESTIONS DIVERSES J